Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 novembre 2025
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 20 novembre 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 20 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Département cltt Var
LE PLAN DE LA TOUR
Lecture des décisions municipales 585-687-688-689
Fin de séance 19h03
Républiqtte Française
CONSEIL MUNICIPAL
20 novembre 2025
Liste des délibérations examinées
MAIRIE
U.&
ç'
rl
L
Hôtel de Ville . 37 Place Foch . 83I20 Le Plan de la Tour
Destinataires Transmission par voie d'affichage sur le panneau communal dédié
Présents GIUBERGIA Laurent, LATIL Alexandre, OLIVIER Gérald, CHARLES Aline
BANET Fabien, VERGOZ Annick, BERENGUIER Nicolas, PIGNOL Florian, DE
TREMERIE Gilles, MARCANTONI Lina, BINET Marie, MARLIN Benoît,
MACREZ Corinne, BRANSIEC Frédéric, FOURNIER-NERI Christiane, ARNAL
Pierre, REVEILLON Thierry, BILLO Marie-France, JAUDEL Sébastien
Absents VASSEUR Florence, BRUSILO Borys
Procurations DUTEURTRE Jean-Philippe donne procuration à OLIVIER Gérald, GINIER
Céline donne procuration à LATIL Alexandre
Secrétaire de séance CHARLES Aline
Objet liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 20 novembre 2025 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération
adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025 à I'unanimité
L Décision modificative n"4 budget commune 2025 à l'unanimité
2 Autorisation de signature de l'acte de vente avec OS LE PLAN DE LATOUR
pour l'acquisition de locaux dans la maison de santé
retirée
3 Mise en place d'une servitude DFCI sur la piste E706 dénommée Les
Brugassières au profit de la CCGST
à I'unanimité
4 Attribution d'un appartement communal situé Place Clemenceau (accès
Rue de l'horloge)
Avenant n"1 à la convention de mise à disposition d'une salle communale
au profit de l'association Taï Chi Chuan du Pays des Maures
à l'unanimité
5 à l'unanimité
5 Avenant n'3 à la convention de mise à disposition de salles communales au
profit de l'association Bien-ëtre en Harmonie
à l'unanimité
7 Convention de partenariat avec le Conseil départemental pour le
développement de la lecture publique
à I'unanimité
8 Subvention exceptionnelle a u profit de l'association CU LTURE&CULTU RES-
Année 2025
à l'unanimité
Adhésion à la convention de participation santé de centre départemental
de gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties
auler janvier 2026
9 à I'unanimité
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : nnirie@
tAN-