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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 16 octobre 2025
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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 16 octobre 2025
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 16 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département du Var République Française
MAIRIE
CONSEIL MUNICIPAL
15 octobre 2025
Liste des délibérations examinées LE PLAN DE LA TOUR
Hôtel de Ville . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
Destinataires Transmission par voie d'affichage sur le panneau communal dédié
Présents GIUBERGIA Laurent, LATIL Alexandre, OLIVIER Gérald, BANET Fabien,
BERENGUIER Nicolas, PIGNOL Florian, DE TREMERIE Gilles, MARLIN
Benoît, MACREZ Corinne, BRANSI EC Frédéric, FOURN IER-N ERI Christiane,
ARNAL Pierre, REVEILLON Thierrv,
Absents VASSEUR Florence, BRUSILO Borys
Procurations CHARLES Aline donne procuration à GUIBERGIA Laurent, GINIER Céline
donne procuration à LATIL Alexandre, DUTEURTRE Jean-Philippe donne procuration à OLIVIER Gérald, BINET Marie donne procuration à MARLIN
Benoît
Secrétaire de séance BANET Fabien
Obiet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 16 octobre 2025 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibén
tion
Obiet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025 à l'unanimité
1 Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité (RLP) à l'unanimité avec 20
voix pour et I
abstention (BRANSIEC
Frédéric)
2 Avenant N.1à Ia convention DECI CHEMIN DE TERRE ROUGE-MAGNAN-
PLANETE
à l'unanimité
3 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale - CAF 2026-2030 à I'unanimité
4 Actualisation des tarifs communaux à I'unanimité
5 Subvention de fonctionnement au profit de I'association LEI FREIRE DOU
BALOUN - Année 2025
à l'unanimité avec i-9
voix pour et 2
abstentions (LATIL
Alexandre, GINIER
Céline) 6 Subvention exceptionnelle au profit de l'association COMITE DES FETES ET
DU SPORT PLANTOURIAN - Année 2025
à l'unanimité avec 17
voix pour et 4
abstentions (MACREZ
Corinne, VERGOZ
Annick, OLIVIER
GéTaId, BERENGUIER
Nicolas)
7 Subvention exceptionnelle au profit de l'association LEI FREIRE DOU
BALOUN - Année 2025
à I'unanimité avec 1.9
voix pour et 2
abstentions (LATIL
Alexandre, GINIER
Céline)
8 Convention de mise à disposition d'équipements municipaux au profit du
Tennis Club Plantourian
à I'unanimité
9 Approbation de la convention pour la gestion de la bibliothèque à I'unanimité avec 20
voix pour et 1
abstention
(REVEILLON Thierry)
10 Approbation du rapport de la CLECI de la CCGST du 08 septembre 2025 au
titre des itinéraires de randonnées
à I'unanimité
tt Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
Lecture des décisions municipales 684-685.
Fin de séance 19h24