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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 80 Adhesion Andes Retour Pref)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
oBrET
de la délibération:
Adhésion de la ville à
I'Association
Nationale Des Élus en
charge du Sport
(ANDES)
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice
29
Présents à la séance :
2l
Le Conseil a été
convogué le :
l2 décembre 2023
La liste des délibérations a
été publiée et affichée
le l9 novembre 2023
2023-12-80
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-Iès-MACON (71850)
Séance du : DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT-TROIS
(18 décembre 2023)
Le Conseil Municipal s'est réuni le l8 décembre deux mille vingt-trois à 18h30, en salle du conseil, sous
la présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, GAGNEAU Claudine, DUVERNAY
Flo.irn, CASTEIL Katia, BUHOT Patrick, CHEVALIER Virginie, BASSET Jean-Paul, BERNARDET Pailine, BRASSEUR Loit, COCHET Grégory, cAUDILLERE David, MONNERY Maguy, RENAUD Sylvain, ROSSIGNOL Michel' PERRIN
Jacques, THOMAS ùarie-Thérèse, TREMEAU Gaë|, ISABELLON Anne, VOISIN Laurent, PETIT Jean-Pierre, JETON- DESROCHES Béatrice, LOPEZ Patrick RACINNE Christiane.
Etaient excusés : BEAUDET Marie-Pierre est excusée et donne pouvoir à ROBIN Christine, GOUPY Sarah est
excusée et donne pouvoir à BMSSEUR Loic, CHERCHI Mickael est excusé et donne pouvoir à GAGNEAU Claudine,
MONTEIX Anne est excusée et donne pouvoir à VOISIN Laurent.
Absents : BEAUDET Adrien et GARLET Teddy.
RaDoofteur: Mme le Maire
EXPOSE
Afin de faire bénéficier la collectivité d'un réseau et d'une expertise dans le développement du
sport dans la cité, nous vous proposons de faire adhérer la ville de Charnay-lès-Mâcon à I'Association Nationale Des Élus en charge du Sport (ANDES). Son but est d'accomPagner et de soutenir les collectivités dans la mise en place de leur Politique sPortive, de capitaliser et d'échanger sur les expériences des élus locaux en charge des sports.
Cette association veille à la cohérence entre les projets sportifs territoriaux et les Projets
sportifs des fédérations. De même, le groupement concourt à la structuration et au développement des liens entre le sport et les acteurs économiques, dans un souci de bonne gestion et de partage des expériences en matière d'investissement et de fonctionnement.
Notre collectivité souhaitant se structurer et mettre en place une politique sportive, il sera demandé au Conseil municipal de se prononcer sur I'adhésion à cette association nationale Pour une cotisation annuelle d'un montant de 244 €, correspondant à notre strate de population (8 235 habitants).
D'autre part, il convient de désigner un représentânt de la collectivité auprès de I'ANDES. ll sera
proposé aux membres du conseil municipal de désigner Monsieur Jean-Paul Basset, Adjoint en
charge de la vie associative, de la culture, des loisirs et du sPort. 2023-L2-80
DELIBERATION
YU le code général des collectivités territoriales,
VU I'avis favorable des commissions réunies du 6 décembre 2023,
Le rapporteur entendu,
Après interventions deJP. PETIT, P.LOPEZ, L. VOISIN et Mme le Maire,
Le CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré à I'unanimité avec trois abstenrions de Jp
DESROCHES et P. LOPEZ.
PET|T, B. JETON-
APPROUYE I'adhésion de la commune à I'ANDES.
DIT que le Maire ou son représentânt est autorisé, au nom de la collectivité à valider I'adhésion à I'ANDEs, et à ordonner le paiemenr des cotisations dues à I'ANDEs.
DIT que Monsieur Jean-Paul Basset représentera la collectivité Charnay-lès-Mâcon au sein de cette association.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le
Christine