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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS reunion CM du 11 7 24 publiee site internet le 18 7 2024 2
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS reunion CM du 11 7 24 publiee site internet le 18 7 2024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-CUINES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 11 JUILLET 2024 à 18h30
Sous la présidence de Monsieur Dominique LAZZARO, MAIRE.
-MEMBRES PRÉSENTS : MM. BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLÉMENT Pierre-Benoît -
COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne - LEMAIRE-LÉVY Florence -
PACHOUD Bernard - TOGNET André.
-MEMBRES ABSENTS EXCUSÉS :
- Mme ALPE Martine (procuration donnée à Mme LEMAIRE-LÉVY Florence).
- M. DEPLANTE Benjamin (procuration donnée à Mme COMBET-BLANC Françoise).
- M. ROCHETTE Pierre (procuration donnée à M. TOGNET André).
- Mme ROL Nelly (procuration donnée à M. LAZZARO Dominique).
-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE : 14
-PRÉSENTS : 10
-VOTANTS : 14
-Mme COMBET-BLANC Françoise a été élue Secrétaire de Séance.
-Date de la CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 05/07/2024
-Date de l’affichage de la LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 11/07/2024 :
le 18/07/2024 et dela publication sur le SITE INTERNET de la Commune le 18/07/2024.
-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024,
par 14 voix POUR.
La liste des délibérations _est la suivante :
1- SUBVENTIONS O.M.C.S. 2024 AUX ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNE. Délibération du Conseil Municipal N° 34 /2024 VOTE : 14 voix POUR
2- DEMANDE D'ACHAT D'UN TERRAIN COMMUNAL SITUÉ «IMPASSE SUR LA ROCHE» PAR UN PARTICULIER.
Délibération du Conseil Municipal N° 35 /2024 VOTE : 14 voix POUR
3- DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1 - BUDGET COMMUNE.
Délibération du Conseil Municipal N° 36 /2024 VOTE : 14 voix POUR
4- INFORMATIONS DIVERSES DU CONSEIL MUNICIPAL.
Pas de délibération du Conseil Municipal.
La présente LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 11/07/2024, vue par Nous,
M. LAZZARO Dominique, MAIRE de la Commune de ST-ETIENNE-DE-CUINES, et par
Mme COMBET-BLANC Françoise, SECRÉTAIRE DE SÉANCE pour être mise en ligne sur le SITE INTERNET
de notre Commune et affichée à la porte de la Mairie le 18/07/2024, conformément à l’'Ordonnance N° 2021-1310 et
au Décret N°2021-1311 du 07/10/2021 relatifs à la réforme des règles de publicité des actes avec une entrée en
vigueur le 01/07/2022.
Fait à ST-ETIENNE-DE-CUINES le 17 juillet 2024
M. LAZZARO Dominique, Mme COMBET-BLANC Françoise,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES SECRETAIRE DE SEANCE