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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS du CM du 6 4 2023 publiee site internet et affichee le 7 4 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS du CM du 6 4 2023 publiee site internet et affichee le 7 4 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-CUINES
LISTE DES DELIBERATIONS
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 06 AVRIL 2023 à 18h30
Sous la présidence de Monsieur Dominique LAZZARO, MAIRE.
-MEMBRES PRESENTS : MM. BIGNARDI Martine- CLEMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise -
CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne - DEPLANTE Benjamin - GOYET Aurélie - LEMAIRE-LEVY Florence - |
PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre- ROL Nelly - TOGNET André -
-MEMBRE ABSENT EXCUSÉ : M, CLAPPIER Yves - procuration donnée à Mme CURCIO Véronique,
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE 514
-PRESENTS 113
-VOTANTS :4
-Mme ROL Nelly a été élue Secrétaire de Séance
Date de la CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 03/04/2023
-Date de l'affichage de la LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 06/04/2023 : le 07/04/2023
et dela publication sur le SITE INTERNET de la Commune le 07/04/2023,
-APPROBATION du PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 02/03/2023 par 14 voix POUR.
La liste des délibérations est la suivante :
1- DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU E.D.E.C. 2024 POUR REFECTION
D'UN TRONCON DE VOIRIE DE LA RUE DES ECOLES ET D° UN TRONCON DE VOIRIE DE LA RUE
DES ERABLES.
Délibération du Conseil Municipal N° 23/2023 VOTE : 14 voix POUR
2- REGULARISATION FUTUR CHEMIN COMMUNAL À MONTARLOT,.
Délibération du Conseil Municipal N° 24 /2023 VOTE : 14 voix POUR
3- RÉGULARISATION CARRIERE PROFESSIONNELLE D'UN AGENT SUITE À SUPPRESSION POSTE
D’ AIDE AT.S.E.M., C.D.I., À TEMPS NON COMPLET SUIVIE DE LA CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT
D'ANIMATION TERRITORIAL, PERMANENT, A TEMPS NON COMPLET À PARTIR DU 01/05/2023,
«Délibération du Conseil Municipal N°25 /2023 pour suppression poste AIDE ATSEM et création
poste ADJOINT TERRITORIAE D'ANIMATION au 1/5/2023. VOTE: 14 voix POUR
+ Délibération du Conseil Municipal N° 26/2023 pour extension du RIFSEEP au cadre d'emplois
des ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATIONS au 1/5/2023. VOTE : 14 voix POUR 4- DELIBERATION POUR OUVERTURE D'UN POSTE PERMANENT POUR REMPLACEMENT D'UN ADJOINT
TECHNIQUE AYANT DEPOSÉ UNE DEMANDE DE MUTATION.
Délibération du Conseil Municipal N° 27 /2023 VOTE : 14 voix POUR
5- COMPTE DE GESTION 2022
° DE LA COMMMUNE
+ DE L’EAU/ASSAINISSEMENT
e DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS
Délibération du Conseil Municipal N°28 /2023 commune pour les 3 comptes de gestion 2022
VOTE : 14 voix POUR
6- COMPTE ADMINISTRATIF 2022
e DE LA COMMMUNE
Délibération du Conseil Municipal N°29 /2023 VOTE : 13 voix POUR (M. Le Maire ne prend pas part au vote).
e° DE L’'EAU/ASSAINISSEMENT
Délibération du Conseil Municipal N° 30/2023 VOTE : 13 voix POUR (M. Le Maire ne prend pas part au vote).
e DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS
Délibération du Conseil Municipal N° 31/2023 VOTE : 13 voix POUR (M. Le Maire ne prend pas part au vote).
7-. BUDGET PRIMITIF 2023
° DE LA COMMMUNE
Délibération du Conseil Municipal N°32 /2023 VOTE : 14 voix POUR
e DE L'EAU/ASSAINISSEMENT
Délibération du Conseil Municipal N° 33 /2023 VOTE : 14 voix POUR
° DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS
Délibération du Conseil Municipal N° 34 /2023 VOTE : 14 voix POUR
La présente LISTE DES DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 06/04/2023, vue par Nous, M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de la Commune de ST-ETIENNE-DE-CUINES, et par Mme ROL Nelly, SECRETAIRE DE SEANCE pour être mise en
ligne sur le SITE INTERNET de notre Commune et affichée à la porte de la Mairie le 07/04/2023, conformément à l'Ordonnance
N°2021-1310 etau Décret N°2021-1311 du 07/10/2021 relatifs à la réforme des règles de publicité des actes avec une entrée en
vigueur le 01/07/2022.
Faità ST-ETIENNE-DE-CUINES le 07 Avril 2023
M. LAZZARO Dominique, Mme ROL Nelly,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES SECRETAIRE DE SEANCE