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Procès Verbal - 23 082 Renouvellement flotte automobile Acquisition dun vehicule Renault Trafic Fourgon SAS LEROUX
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 082 Renouvellement flotte automobile Acquisition dun vehicule Renault Trafic Fourgon SAS LEROUX)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Transports,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON _ T 02 40 83 87 O0
Piace Maréchat Foch mairie@ancenis-s3int-gereon.fr
CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex
MEIT ANCENIS
mn — SAINT—
GEREON
ancenis-saint-gereon.fr
DÉCISION MUNICIPALE N°23-082
Renouvellement flotte automobile — Acquisition d’un véhicule Renault Trafic Fourgon — SAS LEROUX
LE MAIRE D’ANCENIS-SAINT-GÉRÉON
VU la délibération n° 072-2020 en date du 3 juillet 2020 portant procès-verbal d'élection du Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2122-22,
VU le code de la commande publique,
VU ia délibération n° 140-2022 en date du 12 décembre 2022, par laquelle le conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon a délégué à son maire, et pour la durée du mandat, une partie de ses
attributions en le chargeant de prendre des décisions prévues à l’article L 2122-22 susvisé, et notamment la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords- cadres, pour les marchés passés selon leur montant, leur objet ou les circonstances de leur conclusion, sans publicité, ni mise en concurrence préalable, et les marchés passés selon une procédure adaptée, ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits aux budgets,
CONSIDÉRANT le besoin d'acquisition d'un véhicule type fourgon pour le service bâtiment en remplacement d’un véhicule vandalisé,
CONSIDÉRANT la consultation menée auprès de deux entreprises, en date du 09/05/2023 et l'analyse des offres réalisées à sa suite,
CONSIDÉRANT la proposition de la SAS LEROUX pour l’achat d'un véhicule, annexée à la présente décision,
DÉCIDE
Article 1 : Il est décidé de procéder à l'achat du véhicule RENAULT TRAFIC FOURGON auprès de la société SAS LEROUX RENAULT, sise Espace 23 Sud 44150 Ancenis-Saint- Géréon, (n° SIRET 30900363000030),
Article 2 : Le coût d'acquisition du véhicule est fixé à un montant de 30857,56 €, toutes charges comprises, net de taxes.
Article 4 : Monsieur le Maire, Madame la Directrice Générale des Services et le Comptable public assignataire chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui sera transmise, au titre du contrôle de légalité, à Monsieur le Préfet de Loire-
Atlantique.
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20230629-2023dec082-AU
Reçu le 30/06/2023 Article 5 : La présente décision fera l’objet d’une publication sous format électronique sur le site internet de la mairie et sera portée à la connaissance des conseillers municipaux lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Fait à Ancenis-Saint-Géréon,
Le 29/06/2023
Le Maire,
Rémy ORHON
Cette décision peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. OFFRE COMMERCIALE
PROPOSITION D'ACHAT DE VEHICULE
Numéro de tarif du véhicule: 222203
Valable du 09/05/2023 au 09/05/2023
Sté COMMUNE ANCENIS ST GEREON
Siret : 20008322800011 Code APE 84112
PLACE DU MARECHAL FOCH
ANCENIS
44150 ANCENIS ST GEREON
Téléphone bureau : 02.40.83.87.00
Email : meca-transport@ancenis-saint-gereon.fr
NOUVEAU TRAFIC FOURGON
FG CF L1H1 2T8 BLUE DCi 110
Couleur 1 : Blanc Glacier (369)
Sellerie 1 : sellerie tissu kompo
Harmonie 1 : harmonie noir titane grain géo (HARMO5)
Edité le 09/05/2023
SAS LEROUX.
RENAULT ANCENIS - Groupe GUILMAULT
Espace 23 Sud
BPS SAINT GEREON
44150 ANCENIS
Tel : 02.40.96.40.40 - Fax: 02.40.96,34.16
RCS : B309003630 - N°ORIAS : 07008619
Vendeur : SUBILEAU ELIE
Tél. direct : 06.49.21.51.27 Tél. Portable : 06.49.21.51.27
Email : elie.subileau@groupeguilmaul. fr
Puissance Fiscale : 7 CV
Usage Professionnel : Oui
Le prix du véhicule clés en main comprend: Les frais de transport jusqu'à l'établissement vendeur, les frais de préparation ainsi que la
fourniture et la pose des plaques d'immatriculation.
HT TVA % TVA TTC
Prix Catalogue 30700.00€ 20.00 % 6140.00€ 36840.00€
Participation Commerciale (sur Véhicule + Options, hors Transformations} - 7254.00 €. 20 % - 1450.80€ - 8704.80€
Total Options & Accessoires 0.00€ (TVA voir détail) 0.00€ Total Suppléments 1931.33€ (TVA voir délail) 2317.60€ Total Services 0.00€ (TVA voir détail) 0.00€ certificat immatriculation 357.00€ 367.00€ redevance envoi 2.76€ 2.76€ taxe fiscale 34.00€ 34.00€ taxe de gestion 11.00€ 11.00€
Total Général 25782.09€ 5076.47€ 30857.56€
Le véhicule reste propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix.
Essai du véhicule effectué : non
Commentaire :
Le véhicule dont cette offre fait l'objet sera équipé de l'une des références de pneumatiques proposées. Les contraintes de production de
Renault Group, ainsi que celles de ses fournisseurs impliquent que la référence finalement montée ne pourra être communiquée
avancé dans la procédure de livraison.
qu'à un stade
HT TVA % TVA TTC
OPTIONS & ACCESSOIRES TOTAL 0.00€ 0.00€
PEINTURE BLANC GLACIER 0.00€ 20.00 % 0.00€ 0.00€
SUPPLEMENTS TOTAL
JACC BALISAGE - STICKERS DE SECURITE 250.00€ 20.00 % 50.00€ 300.00€
ACC ATTELAGE STD 13BR 550.00€ 20.00 % 119.00€ 660.00€
ACC KIT COMPLET BOIS 833.00€ 20.00 % 166.60€ 999.60€
CARBURANT 25.00€ 20.00 % 56.00€ 30.00€
MISE À NIVEAU ADBLUE 25.00€ 20.00 % 5.00€ 30.00€
PACK MISE A LA ROUTE _ 248.33€ 20.00 % 49.67€ 298.00€
DETAIL DES SERVICES AU COMPTANT (1) AT TVA% TVA TTC
(1) La commande de ce véhicule fait l'objet de contrat(s) de services associé(s) signé(s) auprès de RENAULT
REF : OFFRCOMMVN--A2264-d172880-20230509-23050504345118-200083228-00011-
Réf : Avril 2023
113 OFFRE COMMERCIALE
PROPOSITION D'ACHAT DE VEHICULE
Numéro de tarif du véhicule: 222203 Edité le 09/05/2023
Valable du 09/05/2023 au 09/05/2023
LE CLIENT À DEMANDE - a _
CO] Auprès de MOBILIZE FINANCIAL SERVICES O Une offre de Financement pour le véhicule
[ Auprès d'un organisme financier.
OFFRE COMMERCIALE AU COMPTANT
©
Les données personnelles du Client sont traitées par Renault SAS et « l'Etablissement vendeur /le réparateur », en tant que responsables
conjoints de traitement.
La société Renault SAS est située au 13/15 quai le Gallo 92100 Boulogne-Billancourt.
Les catégories de données collectées sont les suivantes :
- Identité (ex. : nom, prénom, adresse postale, adresse mail, tel...)
+ Situation personnelle (ex. : situation familiale, catégorie socioprofessionnelle…)
* Règlement/ Paiement (ex. : remise consentie…)
« Suivi de la relation commerciale : historique des commandes, interventions Après-vente, … .
+ Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospeclion, d'étude, de sondage
« Données du véhicule (ex. : marque, modèle, immatriculation, n° de chässis, date d'achat, kms...)
+ Données liées à l’utilisation du véhicule données de connexion et de localisation,.….}
Les données sont traitées pour les finalités suivantes :
« Exécution du contrat :
o Gestion de la relation commerciale (ex : devis)
o Gestion des réclamations
« Consentement:
o Réalisation d'actions de prospection commerciale el de marketing
* Intérêt légitime :
o Réalisation d'enquêtes de satisfaction et d'études clients
o Suivi des activités commerciales
* Obligation légale :
o Traitement des droits client
Les données sont conservées pour une durée nécessaire calculée en fonction des critères suivants
» La durée du contrat
-« Le temps nécessaire pour traiter la demande ou la réclamation
+ La nécessité de conserver un historique des interactions pour la gestion de la relation commerciale
* Les obligations légales ou règlementaires.
REF : OFFRCOMMVN--A2264-d172880-20230509-23050504345118-200083228-00011- Réf : Avril 2023
213 OFFRE COMMERCIALE
PROPOSITION D'ACHAT DE VEHICULE
Numéro de tarif du véhicule: 222203 Edité le 09/05/2023
Valable du 09/05/2023 au 09/05/2023
Les données personnelles du Client peuvent être partagées avec d'autres entités du groupe Renaull, des partenaires et des prestataires
dans la limité nécessaire à l'accomplissement des têches qui leur sont confiées. Enfin, Renault SAS peut être amenée à communiquer les
données personnelles du Client à des tiers afin de se conformer à loute obligation légale ou décision administrative ou de justice.
Les données personnelles du Client sont susceptibles d'être transférées vers un pays situé en dehors de l'Espace Economique Européen .
Dans un tel cas, Renault SAS apporte une attention particulière à ce que ce transfen soit effectué en conformité avec la règlementation
applicable et à mettre en place des garanties assurant un niveau de protection de votre vie privée el des droïls fondamentaux du Client équivalent à celui offert par l'Union Européenne. Sur simple demande formulée à l'adresse dpo @reneult.com, le Client peut obtenir davantage
d'informations sur ces transferts el les garanties mises en place.
Le Client dispose d'un droit d'accès à ses données personnelles. il! peut en outre solliciter la rectification ou l'effacement de ses données
personnelles. Le Client bénéficie également du droit de s'opposer au traitement de celles-ci, sans motif lorsqu'il s’agit de prospection
commerciale {y compris par voie poslale et téléphone), en justifiant d'une situation particulière dans les autres cas, ou de solliciter une
limitation dudit traitement. Le Client peut demander la communication de ses données personnelles dans un format structuré et standard. Il
dispose enfin d'un droit de définir des directives relatives au sort de ses données personnelles après son décès. Le Clieni peut exercer ces
droits à tout moment, en juslifiant de son identité, en adressant un email à l'adresse dpo @renault.com ou un courrier postal à l'adresse :
Renault SAS, Direction juridique - Délégué à la proteclion des données, 13/15 quai le Gallo 92100 Boulogne-Billancourt.
Vous disposez du droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel, gérée par la société Opposelel, afin de ne pas faire l'objet de sollicitations commerciales par téléphone, en vous rendant sur le site internet https :/conso.bloctel.fr. L'inscription sur cette liste ne
nous interdit cependant pas de vous contacter à des fins de prospection pendant la durée de votre contrat, sauf si vous avez
spécifiquement exercé votre droit d'opposition afin de ne plus recevoir des offres commerciales de notre part .
Enfin, te Client dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL au sujet du traitement de ses données personnelles. Le Client
est encouragé à contacter Renault SAS avant toute réclamation, pour trouver ensemble une solution au problème rencontré.
Signature du Vendeur:
REF : OFFRCOMMVN--A2264-d172880-20230509-23050504345118-200083228-00011-
Réf : Avril 2023
313 FE CONFIGURATION RENAULT Nouveau TRAFIC VU
DE Date d'émission: 09/05/2023
RENAULT Nouveau TRAFIC VU FG CF L1H1 2T8 blue dci 110
Moteur: Blue dCi 110 Carburant: DIESEL
Cylindrée (cm3): 1997 Genre de boîte de vitesses: manuelle
www.renault.fr 09/05/23 08:03 RENAULT Nouveau TRAFIC VU 1/6 RFO
és Date d'émission: 09/05/2023
CONFIGURATION RENAULT Nouveau TRAFIC VU
Options et accessoires
Sellerie
sellerie tissu kompo
Roues
Enjoliveurs 16" mini
Équipements du véhicule configuré
DESIGN
panneau latéral gauche tolé
roues tôlées 16"
porte latérale droite coulissante tôlée
portes arrière tôlées 180°
cloison complète tôlée
côtés de caisse tôlés
bouclier av semi-ton caisse +bouclier
ar,protections latérales, colonnes feux
ar,rétro "noir grainé"
vitres teintées
www.renault.fr 09/05/23 08:03
Couleur
Blanc Glacier
sellerie tissu kompo
MEDIA ET NAVIGATION
tableau de bord analogique couleur 3"5
radio DAB r-20 avec usb & Bluetooth
sans boitier connecté aivc
CONFORT
siège conducteur avec réglage
lombaire+accoudoir
RENAULT Nouveau TRAFIC VU 2/6 a
rétroviseurs extérieurs électriques
banquette passager avant 2 places
eclairage bulbe dans l'habitacle
climatisation avant manuelle
lève-vitre impulsionnel côté conducteur
sans crochet porte manteau
clé 3 boutons
Date d'émission: 09/05/2023
CONDUITE
allumage automatique des feux
feux diurne à LED
projecteurs avant full LED
régulateur-limiteur de vitesse
SECURITE
loquet de blocage porte ar gauche
condamnation centralisée des portes
avec télécommande
Détails techniques *
MOTEUR
Puissance maxi kW (ch): 081 (110)
Filtre à particules: FAP
0 = en cours d'homologation / 1 = 1
homologué:
Nombre total de soupapes: 16
Nombre de cylindres: 4
Norme de dépollution: EURO6D
Protocole d'homologation: WLTP
Cylindrée (cm3): 1997
Couple maxi Nm (m.kg): 300-1750
Carburant: DIESEL
TYPE MINES
Type Mines: LFAMIRMWGUC4A00A0
Nombre de places: 3
www.renault.fr
CONFIGURATION RENAULT Nouveau TRAFIC VU
09/05/23 08:03
Q abs avec ebv et assistance au freinage
d'urgence
airbag conducteur
alerte oubli de ceinture conducteur et
passagers
esprextended grip+aide au démarrage
en côte
roue de secours normale tôlée
AMENAGEMENTS PROFESSIONNELS
habillage latéral mi hauteur
anneaux d'arrimage côtés de caisse
MOTEUR
filtre à particules
avec scr
Puissance administrative: 7
CAPACITE
Réservoir à carburant (litres): 80
CONSOMMATIONS ET EMISSIONS
HOMOLOGUEES WLTP* (éligible
Bonus/Malus)
CO2 cycle mixte WLTP* (g/km): 183
Consommation mixte WLTP* 7.0
(1/100km):
PERFORMANCES
Vitesse maxi (km/h): 160
RENAULT Nouveau TRAFIC VU 3/6 a He à
TRANSMISSION
Type de transmission:
Date d'émission: 09/05/2023
ARCHITECTURE CAISSE
Type de carrosserie:
Nombre de portes:
DIRECTION
Diamètre de braquage entre
trottoirs/murs (m):
FREINAGE
Freins arrière:
Freins avant:
ROUES ET PNEUMATIQUES
Pneumatiques de référence
AV/AR:
POIDS (kg)
Poids maxi remorquable non
freiné:
Poids total roulant:
Charge utile:
Poids maxi remorquable freiné:
Masse réelle:
Poids maxi autorisé:
Masse en ordre de marche
(MODM) (Tarif):
Poids à vide:
PLAN COTE (mm)
Hauteur à vide:
Garde au sol en charge:
waw.renault.fr
CONFIGURATION RENAULT Nouveau TRAFIC VU
Traction
Fourgon
4
11,84/
13,17
DP-280
DV-296
205/65
R16
750
4800
846
2500
1954
2800
1862
2066
1971
160
09/05/23 08:03
Largeur hors tout avec 2283
rétroviseurs extérieurs:
Largeur d'entrée inférieure de 1391
porte(s) arrière(s):
Hauteur à vide portes arrière 2042
ou hayon ouvert: 2183
Hauteur seuil à vide: 552
Hauteur intérieure sous 1387
pavillon:
Longueur hors tout (mm): 5080
Largeur hors tout (mm): 1956
Longueur de chargement maxi: 3750
Hauteur hors tout (mm): 1971
Largeur entrée porte latérale 907
coulissante:
Porte à faux arrière: 968
Largeur d'entrée supérieure de 1368
porte(s) arrière(s):
Empattement: 3098
Largeur aux coudes avant: 1624
Largeur intérieure entre passage 1268
de roues:
Porte à faux avant: 1014
Hauteur ouverture arrière: 1320
BOITE DE VITESSES
Genre de boîte de vitesses: manuelle
Nombre de rapports A.V.: 6
AUTRES CARACTÉRISTIQU ES
TECHNIQUES
niveau sonore du véhicule en 69
mouvement dB(A):
VOLUME
volume de chargement (m3): 5,8
RENAULT Nouveau TRAFIC VU 4/6 EE CONFIGURATION RENAULT Nouveau TRAFIC VU
Hé Date d'émission: 09/05/2023
+ La consommation de carburant, comme l'émission de CO2, est homologuée conformément à une méthode standard et réglementaire. Identique pour tous les constructeurs, elle permet de comparer les véhicules entre eux, La consommation en usage réel dépend des conditions d'usage du véhicule, des équipements et du style
de conduite du conducteur. Pour optimiser la consommation, se référer aux conseils consultables sur
www.renault.fr.
- Les données sont fournies à titre indicatif.
Tout a été fait pour que le contenu de la présente publication soit exact et à jour à la date d'impression. Ce document a été réalisé à partir de préséries ou de prototypes. Dans le cadre de sa politique d'amélioration
continue des produits, Renault se réserve le droit, à tout moment, d'apporter des modifications aux spécifications et aux véhicules et accessoires décrits et représentés. Ces modifications sont notifiées aux
concessionnaires Renault dans les meilleurs délais. Selon les pays de commercialisation, les versions peuvent différer, certains équipements peuvent ne pas être disponibles (de série, en option ou en accessoire). Veuillez consulter votre concessionnaire local pour recevoir les informations les plus récentes. En raison des limites des techniques d'impression, les couleurs reproduites dans le présent document peuvent légèrement différer
des couleurs réelles de la peinture ou des matières de garniture intérieure. Tous droits réservés. La reproduction sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit de tout ou partie de la présente
publication est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Renault
Pour plus d'informations concernant ce véhicule et les tarifs en vigueur, les offres sur les financements et
contrats de services, ou les conditions générales de vente et de garantie, n'hésitez pas à vous rapprocher d'un
Conseiller Commercial.
VEUILLEZ RETROUVER VOTRE CONFIGURATION
SUR INTERNETwww.renault.fr
AVQS3K
- En scannant votre QR code
EN CONCESSION
- En fournissant à votre conseiller commercial le code obtenu suivant :AVOQS3K
www.renault.fr 09/05/23 08:03 RENAULT Nouveau TRAFIC VU 5/6 EE CONFIGURATION RENAULT Nouveau TRAFIC VU
HE Date d'émission: 09/05/2023
Etiquette pneumatiques correspondant aux trains avant/arrière.
EMENERG’:É EMIENERG'ÉE BRIDGESTONE 19794 GOODYEAR _
205/65 R16 C 8 PR 107/105 T c2 205/65R16C 107/105 T c2
C5 ETS
À 745
S 2
S 42
”
AR: 5
DE FE
le à [:
Ové/0207 CLIENTS
*En cas de contraintes majeures impactant l'approvisionnement des pneumatiques,
Renault se réserve le droit d'équiper le véhicule d'un pneumatique présentant des
performances équivalentes ou meilleurs que celles du pneumatique renseigné dans l'étiquette apposée.
www.renault.fr 09/05/23 08:03 RENAULT Nouveau TRAFIC VU 6/6 Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20230629-2023dec082-AU
Reçu le 30/06/2023