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Déliberation - 3ca04348ebe9bd10af24c399413afe58
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Déliberation - 84ed18c423c5c7024d212f261553966a
Compte-Rendu - 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Lussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
Commune de LUSSAC (Charente) - Registre des délibérations
République Française
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Commune de Lussac
PROCES-VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 octobre 2023
Conseillers municipaux présents : Catherine RAYNAUD), Danielle TINARD, Romain POURRAGEAU, Bastien MAGRET, Sylvie FERRARI, et Emmanuelle CAVICHINT.
Absents représentés: Alexandre CASAGRANDE est représenté par Catherine
RAYNAUD, Delphine CERTAL est représentée par Sylvie FERRARI.
Absents : Sébastien JOLIVET
Secrétaire de séance : Emmanuelle CAVICHINTI.
Date de convocation : 25 septembre 2023
Ordre du jour :
- Approbation du PV du CM du 18 juillet 2023
- Préparation de l’organisation du Repas des anciens
- Inauguration des éoliennes le 04 octobre 2023
- Point info sur l’école
- Convention de partenariat avec le CALC relative aux sentiers de randonnée
- Destruction nids de Frelons asiatiques
- Subvention exceptionnelle Voltige du poney club du Couret
- Questions diverses (courrier sdeg village lumineux.)
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Madame le Maire, présidente de séance, constate la présence de 6 conseillers
municipaux sur 9 en exercice et déclare que le quorum est atteint.
Adoption du compte-rendu de séance
Le Conseil Municipal adopte le PV de séance du 18 juillet 2023.
Préparation de l’organisation du Repas des anciens
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que la date du repas des aînés est fixée au 12 novembre 2023. Toutes les personnes âgées de 65 ans et plus, ainsi que leur conjoint, Commune de LUSSAC (Charente) Registre des délibérations
les conseillers municipaux et les employés communaux y sont conviés. Certains ainés
ont émis le souhait de pouvoir y inviter leur famille et amis.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal d’autoriser les ainés à inviter quelques proches moyennant une participation au coût du repas.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :
> FIXER la participation au repas des ainés 2023 à 22 euros par personne ;
> PRECISE que cette participation sera demandée aux invités des ainés ;
> PRECISE que les recettes engendrées seront enregistrées au compte 75888 —
« Autres produits divers de gestion courante » du budget 2023.
Inauguration des éoliennes le 04 octobre 2023
Madame le Maire rappelle l’organisation de la journée de demain.
10h30 rendez-vous sur le parking de l’éolienne 2 avec visite à pied du dite et de
l’éolienne 2, tous équipés de casques et gilets.
11h45 environ coupure du ruban puis rendez-vous à la salle des fêtes à midi pour les
discours et le repas offert par Neoen.
Les invitations ont été envoyées aux anciens maires.
Point info sur l’école
Madame le Maire explique aux membres du conseil municipal qu’elle a eu lundi dernier
à Nieuil une réunion pour un audit sur l’audit Lussac-Nieuil.
Cet audit n’est pas en lien avec la fréquentation de l’établissement mais va se pencher sur ce qui peut être changé et amélioré, sachant que cela ne concernera pas les gros
travaux.
Mme le maire a demandé à l’inspecteur d’académie Mr Princaut un rendez-vous en tête à tête pour parler de l’avenir de l’école.
Convention de partenariat avec le CALC relative aux sentiers de randonnée
Madame le Maire expose aux membres du conseil la réunion qu’elle a eu avec Mme
Preveraud, représentante du CALC pour les sentiers de randonnées.
Elle propose de signer une convention de partenariat qui définit qu’en échange d’une
prestation de service de 5€/km pour un total de 11.2km, l’association assurera
l’entretien et le balisage des sentiers.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :
> SIGNER la convention de partenariat ;
Destruction nids de Frelons asiatiques
Mme le Maire informe que la mairie a fait intervenir Mathieu Hemery d’Ansac sur
Vienne pour détruire un nid de frelons asiatiques installé en bordure d’école sur un terrain appartenant à Mme Parisis. La facture lui sera envoyée. Commune de LUSSAC (Charente) - Registre des délibérations
Subvention exceptionnelle Voltige du poney club du Couret
Madame le Maire informe l’assemblée que le Centre Equestre Poney Club du Couret et l’association Equit Express de Saint-Sornin (16) ont adressé à la mairie une demande de subvention pour aider au financement de leur participation au Championnat de France
de voltige équestre organisé à Lamotte-Beuvron (41) les 13, 14 et 15 juillet 2023.
Malgré le retard et au vu des excellents résultats des voltigeuses, les membres du
conseil ont voulu participer à cette belle aventure.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :
> ACCORDER une subvention exceptionnelle d’un montant de 50 euros à
l'association Equit Express de Saint-Sornin (16) ;
> INSCRIRE les dépenses nécessaires au compte 65748 du budget 2023 ;
Questions diverses
e Le courrier pour postuler aux villages lumineux SDEG est dépassé. Nous
verrons peut-être l’an prochain.
° Point info sur la route des éoliennes : L'intervention devait commencer début
septembre. M. Pourrageau avait demandé chaque semaine pour un début de
travaux. Finalement l’intervention a eu lieu le lundi 01 octobre car la semaine
précédente Neoen avait boqué les paiements. M. Pourrageau a retracé tous les
endroits à reprendre mais ceux-ci n’ont été pris en compte que jusqu’à l’éolienne
1, pas après.
Une réserve va être posée et une garantie de 5 ans va être exigée à courir à la
date de la fin d’intervention avec les 3 signataires (Atlas, Colas et Neoen)
e Les travaux de réfection des sanitaires de la salle des fêtes seront faits courant
octobre.
e Procédure expulsion du mobile home de M. Fallat est en cours
La séance est levée à 19h30.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Catherine RAYNAUD Emmanuelle CAVICHINI République Française
ke
Commune de Lussac
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du mardi 03 octobre 2023
DE_2023 027
Date de la convocation : 25 septembre 2023
Membres en exercice :
9 L'an deux mille vingt-trois et le trois octobre, l'assemblée
régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de
Catherine RAYNAUD, Maire
Présents : Catherine RAYNAUD, Emmanuelle CAVICHINI, Sylvie
Présents : 6
Votants : 8 FERRARI Bastien MAGRET, Romain POURRAGEAU et Danielle
TINARD.
Qu 8 0 Représentés: Delphine CERTAL est représentée par Sylvie
A boten é .0 FERRARI Alexandre CASSAGRANDE est représenté Catherine stention : RAYNAUD
Secrétaire de séance : Absents : Sébastien JOLIVET
Emmanuelle CAVICHINI
OBJET : Participation au Repas des Ainés 2023
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que la date du repas des aînés est fixée au 12 novembre 2023. Toutes les personnes âgées de 65 ans et plus, ainsi que leur conjoint, les conseillers municipaux et les employés communaux y sont conviés. Certains ainés ont émis le souhait de pouvoir y inviter leur famille et amis.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal d’autoriser les ainés à inviter quelques proches moyennant une participation au coût du repas.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :
> FIXER la participation au repas des ainés 2023 à 22 euros par personne ;
> PRECISE que cette participation sera demandée aux invités des ainés ;
> PRECISE que les recettes engendrées seront enregistrées au compte 75888 — « Autres produits divers de gestion courante » du budget 2023.
Fait et délibéré les mêmes an, mois et jour que dessus.
Pour copie conforme.
Le Maire,
Catherine RAYNAUD République Française
ke ke
Commune de Lussac
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du mardi 03 octobre 2023
DE_2023_028
Membres en exercice :
9
Présents : 6
Votants : 8
Contre : 0
Abstention : 0
Secrétaire de séance :
Emmanuelle CAVICHINI
Date de la convocation : 25 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le trois octobre, l'assemblée
régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de
Catherine RAYNAUD, Maire
Présents : Catherine RAYNAUD, Emmanuelle CAVICHINI Sylvie
FERRARI Bastien MAGRET, Romain POURRAGEAU et Danielle
TINARD.
Représentés : Delphine CERTAL est représentée par Sylvie
FERRARI Alexandre CASSAGRANDE est représenté Catherine
RAYNAUD
Absents : Sébastien JOLIVET
OBJET : Convention de partenariat avec le CALC relative aux sentiers de randonnées
Madame le Maire expose aux membres du conseil la réunion qu’elle a eu avec Mme Preveraud,
représentante du CALC pour les sentiers de randonnées.
Elle propose de signer une convention de partenariat qui définit qu’en échange d’une prestation de service de 5€/km pour un total de 11.2km, l’association assurera l’entretien et le balisage des sentiers.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :
> SIGNER la convention de partenariat ;
Fait et délibéré les mêmes an, mois et jour que dessus.
Pour copie conforme.
Le Maire,
Catherine RAYNAUD 5 æx | 8. République Française
ke 0%
Commune de Lussac
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du mardi 03 octobre 2023
DE_2023_029
Membres en exercice :
9
Présents : 6
Votants : 8
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
Secrétaire de séance :
Emmanuelle CAVICHINI
Date de la convocation : 25 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le trois octobre, l'assemblée
régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de
Catherine RAYNAUD, Maire
Présents : Catherine RAYNAUD, Emmanuelle CAVICHINI Sylvie
FERRARI Bastien MAGRET, Romain POURRAGEAU et Danielle
TINARD.
Représentés : Delphine CERTAL est représentée par Sylvie FERRARI
Alexandre CASAGRANDE est représenté par Catherine RAYNAUD
Absents : Sébastien JOLIVET
OBJET : Subvention à l’association Equit’Xpress de Saint-Sornin (16)
Madame le Maire informe l’assemblée que le Centre Equestre Poney Club du Couret et l’association Equit’Express de Saint-Sornin (16) ont adressé à la mairie une demande de subvention pour aider au financement de leur participation au Championnat de France de voltige équestre organisé à Lamotte- Beuvron (41) les 13, 14 et 15 juillet 2023. Malgré le retard et au vu des excellents résultats des
voltigeuses, les membres du conseil ont voulu participer à cette belle aventure.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :
> ACCORDER une subvention exceptionnelle d’un montant de 50 euros à l’association Equit’Express de Saint-Sornin (16) ;
> INSCRIRE les dépenses nécessaires au compte 65748 du budget 2023 ;
Fait et délibéré les mêmes an, mois et jour que dessus.
Pour copie conforme.
Le Maire,
Catherine RAYNAUD