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Procès Verbal - PV 07.27.2023
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Vézilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07.27.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VEZILLY
Séance du jeudi 27 juillet 2023
Nombre de membres Par suite d’une convocation en date du lundi 24 juillet 2023, les membres
Enexercice: 11 composant le Conseil Municipal se sont réunis en mairie, le jeudi vingt-sept
Présents : 09 juillet deux mil vingt-trois à dix-neuf heures et trente minutes, sous la
Votants : 10 présidence de Sophie FERRY, Maire.
Etaient présents : Ludovic CABURET, Céline CABURET, Armel BOUTILLIER, Éric FREY, Ludovic DURDON,
Franck BOUTILLIER, Pascal FERRY, Patrick BOUTHELOU, Sophie FERRY
Absent représenté : Maxime PLEKHOFF représenté par Pascal FERRY
Absente non représentée : Hélène BAZART
Céline CABURET a été nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 5 juin 2023
3 Parc du Centre-Bourg : choix de l’entreprise suite à la réception des offres lors de la consultation et
délégation au maire pour toutes décisions concernant ce sujet
4 Ouverture d’une salle de rencontres destinée aux associations
5 Questions et informations diverses
La Présidente ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article
L.2121-17 du code général des collectivités territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Point 1 : Céline CABURET est désignée pour remplir cette fonction.
Après discussion, Madame la Maire propose de rajouter une délibération concernant le projet Parc (ou une
décomposition du sujet en deux délibérations) et l’ensemble des membres acceptent ce rajout à l’ordre du
jour.
Point 2 : Approbation et signature du Procès-Verbal de la réunion du 5 juin 2023.
Point 3, 4, 5 : délibérations :
Objet : Création - aménagement du parc
Vu les réunions consultatives et ateliers participatifs avec les habitants courant avril 2021 et du 1°
novembre 2021 puis du 8 janvier 2022,
Vu la réunion citoyenne du 28 janvier 2023 informant les habitants des avancées et des décisions prises
suite aux retours des questionnaires réalisés auprès des habitants. Le projet a également été réalisé
conjointement entre l'Agence de la Terre (Bureau d’études paysagiste) et la Commission Municipale
chargée du projet d'Aménagement du Centre-Bourg,
Vu les délibérations 07/2023 et 08/2023 demandant des subventions API et DETR pour la réalisation du
Parc,
Vu les engagements de la Sous-Préfecture et du Département nous accordant une subvention à hauteur
respective de 35 et 10 % du montant HT des travaux,
1/3
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal de Vézilly du
Jeudi 27 juillet 2023 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide selon le vote ci-dessous
POUR CONTRE ABSTENTION
10 0 0
D'entériner le projet de création — aménagement du parc dans le centre du village.
Objet : Choix de l'Entreprise pour l'aménagement du parc
Vu l’appel d'offres ouvert du 15 mai au 15 juin suite à l'établissement du Cahier de Clauses Techniques et
Particulières,
Vu les réponses et chiffrages de 3 entreprises intéressées par le projet :
-__ L'entreprise KENTSEL pour un montant de 84 965,50 € HT,
-__ L'entreprise IDVERDE pour un montant de 76 194,15 € HT
-__ L'entreprise ATENA pour un montant de 77 992 € HT
Madame la Maire présente les 3 devis reçus. Après étude et recommandation par le Maître d'œuvre,
l'Agence pour la Terre, Madame la Maire propose de retenir l’entreprise la moins-disante (76 194,15 € HT)
et qui répond au mieux au cahier des charges, soit l’entreprise IDVERDE, basée à Reims.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide selon le vote ci-dessous
POUR CONTRE ABSTENTION
9 L 0
De retenir l’entreprise IDVERDE et charge Madame la Maire de notifier cette décision aux entreprises et de
signer tous documents concernant ce projet.
Objet : Salle d'activités destinée à la nouvelle association
La nouvelle association « L'Instant Kairos » représentée par sa présidente, Madame CABURET, nous
demande la possibilité d'utiliser la salle du 1°° étage et la salle de réunion pour des activités de bien-être
qui seront proposées entre autres aux habitants de Vézilly à partir du mois de septembre à raison de
plusieurs fois par semaine.
Après en avoir délibéré, et en l'absence de Céline CABURET concernée par le projet, le Conseil municipal
décide selon le vote ci-dessous
POUR CONTRE ABSTENTION
9 0 0
D'attribuer à titre gratuit un accès aux salles citées ci-dessus à l’association « L’instant Kairos »
Et charge Madame la Maire de signer une convention d'utilisation des locaux avec la présidente de
l'association.
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Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal de Vézilly du
Jeudi 27 juillet 2023 Point 6 : Questions diverses :
Qu'en est-il de la construction d’une halle prévue avec le projet du Parc ?
Madame la Maire informe le Conseil Municipal que ce projet n’est pas abandonné d’autant que Madame la
Sous-Préfète avait confirmé l'engagement financier de l’état sur un tel projet (à raison de 35% du montant
du projet HT).
Franck BOUTILLIER et Pascal FERRY souhaiteraient que ce sujet soit abordé et débattu lors de la prochaine
réunion du Conseil Municipal. Madame la Maire demande que ce projet soit porté par un membre du
Conseil Municipal (dossier technique, budget et financement, gestion des entreprises et suivi du chantier).
Plus aucune question n'étant posée, la séance est levée à 20 h 45
KOK OK OK OK OK KO OK OK OK OK OK OK OK OK OK KO K OK
La Maire La Secrétaire
Sophie FERRY Céline CABURET
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Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal de Vézilly du
Jeudi 27 juillet 2023