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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Mené.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste délibérations CM 9 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Commune de Le Mené Séance de conseil municipal jeudi 9 mars 2023 à 19 h 30 Mairie de Le Mené- Collinée 22330 Le Mené LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL Le 9 mars 2023 19 h 30, Le Conseil Municipal de La commune Le Mené s'est réuni à La Mairie de Le Mené, sur convocation en date du 3 mars 2023 adressée par Monsieur DABOUDET Gérard, maire et sous La présidence de Monsieur DABOUDET Gérard, Maire. Étaient présents ( 30) : AIGNEL Gilles, BADOUAL Louisette, BLAIS Mylène, CHEREL André, CHEVALIER Pascal, CONAN Cyril, DABOUDET Gérard, DONNE Jean Michel, ERMEL Isabelle, GANNAT Marie-Hélène, GUEGUEN Pierrick, HINGANT Arlette, JAFFROT Eric, KERAUDREN Charlotte, LABBE Jean-Luc, LEFEUVRE Daniel, LESSARD Anne, MOY Jean-Yves, NOFFE Laura, PERRIN Yvon, POULAILLON Martine, ROCABOY Roselyne, ROCABOY Sylvie, ROUILLE Daniel, ROUILLE Martine, SAGORY Kévin, SCHMITTAG Emmanuelle, SOULABAILLE Thomas, TESSIER Céline, ULMER Michel. Étaient absents en ayant donné pouvoir (5): LE BELLEC Magali ayant donné pouvoir à POULAILLON Martine, JEZEQUEL Karole ayant donné pouvoir à CONAN Cyril, PRESSE Corentin ayant donné pouvoir à JAFFROT Eric, BIZEUL Mathieu ayant donné pouvoir à ROUILLE Daniel, SAGORY Sylviane ayant donné pouvoir à ROCABOY Roselyne. Etaient excusés (0): Etaient absents (0): Adoption du compte rendu du conseil municipal du 9 février 2023 Décisions prises par Le Maire Service | Objet | Document IMontant TIC (avenant, devis, convention...) Technique Système d'accès Salto - remplacement encodeur Devis | 979,34€ Technique Eglise Le Gouray - sacristie - réfection de sol | Devis | 2 880€ . Technique Collinée - salle omnisports - mise en œuvre de D Devis LE é210€ . panneaux 0SB
Technique St Jacut - salle des fêtes - déclaration de sous- Déclaration de 15 500€ HT traitance Fraboulet sous-traitance
Technique |SDE22- Eclairage public - Collinée-rue André Gilles! Devis | 104€ |
Q —— | ___ —
Technique Défense incendie - poteau incendie à St Gilles du Devis 5 568€ Mené
Technique |StGouëno - Fourniture Tables et chaises | Devis BIOS |
Technique |Plessala - Maison de santé - étude géotechnique G2| Devis | 3379,20€ | AVP Solcap |
Technique |Plessala - bâtiments - Garderie périscolaire - étude) Devis | 2820€ | géotechnique G2 AVP Ginger
==— —| — . 1 — — —
Technique Jeux extérieurs - Langourla - Plan d'eau Devis 15 000€ |
Lo _ = | 1 |
Délibération Date du Conseil Municipal |objet Décision n
1 Examinéele9mars2023 Modification du tableau des effectifs Approuvée
| 2 lExaminéele9mars2023 |Présentation du Débat d'Orientation Budgétaire 'Approuvée
"I
12
2023
3 lExaminéele9 mars2023 [Vote des Comptes Financiers Uniques |Approuvée
| 4 Examinéele9mars2023 |Vote des taux de fiscalité 2023 lApprouvée |
5 lExaminée le 9 mars 2023 Vote du taux de taxe d'aménagement Approuvée
6 _|Examinée le 9 mars 2023 lAvenant n°1- convention CDG 22 relative à approuvée
7 Examinéele9 mars 2023 Refonte du système informatique :validation des |Approuvée
9 Examinéele9mars2023 |Chemins d'exploitations 2023 - attribution du
|. 10 Examinéele9mars2023 |Programme voirie hors agglo 2023 - attribution Approuvée
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Automatique) : attribution
Approuvée
marché de travaux
. du marché de travaux marché de travaux (lots restants)
avenant en moins-value 15
1é
20
21
22
Examinée Le 9 mars 2023
Examinée Le 9 mars 2023
‘Examinée Le 9 mars 2023
'Examinée Le 9 mars 2023
‘Examinée Le 9 mars 2023
‘Examinée Le 9 mars 2023
(Examinée le 9 mars 2023
|Examinée Le 9 mars 2023
Examinée le 9 mars 2023
A Le Mené, Le 13 mars 2023
Le Gouray / City Stade /Travaux /Lot1/ 'Approuvée
Langourla /RD39 en partie agglomérée / Approuvée
Réfection voirie & aménagement annexe au
niveau du cimetière
Vente Lot 12 du lotissement du hameau de la Approuvée
Perrière Collinée
Demande de révision et d'harmonisation des 'Approuvée
règlements d'attribution des Lots communaux à
bâtir sur La commune
Adhésion au groupement de commandes pour La \Approuvée
fourniture de gaz proposé par le SDE
\Système de chauffage de l’école de Plessala . 'Approuvée
Approbation de la convention d'assistance Approuvée
technique du SDAEP
Entretien des espaces verts autour des captages: Approuvée
devis d'Etudes et chantiers
Proposition d'attribution des subventions 2023 Approuvée
aux associations du Mené
Déclaration de sous-traitance
Le Maire
Gérard Daboudet