Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2026 07 98
Déliberation - DEL2026 04 57
Déliberation - DEL2026 06 69
Déliberation - DEL2026 06 70
Déliberation - DEL2026 06 66
Déliberation - DEL2026 04 59
Déliberation - DEL2026 09 117
Déliberation - DEL2026 07 100
Déliberation - DEL2026 06 67
Déliberation - DEL2026 02 02
Déliberation - DEL2026 07 96
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Nyons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 07 96)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/07/2026
Reçu en préfecture le 10/07/2026
COMMUNE Publié le
DE NYONS ID : 026-212602205-20260701-DEL2026 07 96-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1° juillet 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 25
Nombre de conseillers absents et représentés : 4
Nombre de conseillers absents : 0
Date de la convocation : 25 juin 2026
L'an DEUX MILLE VINGT-SIX, le PREMIER JUILLET, en Mairie de NYONS, s’est tenu le Conseil Municipal, sous la présidence
de M. Christian TEULADE, Maire de NYONS.
Etaient présent(e)s - Mme Aurélie LOUPIAS - M. Pascal LANTHEAUME - Mme Blandine ALVAREZ - M. Bruno EYSSERIC
Mme Martine BERGER-SABATIER - M. Jean-Luc GREGOIRE - Mme Odile PILOZ - M. Christian CARRERE - M. Roger VIARSAC
Mme Monique BOTTINI - Mme Florence BOUNIN - M. Thierry TATONI - M. Bruno JOVÉ - Mme Patricia NORMAND - Mme Marylin FLAMAIN - Mme Emilie LACROIX - M. Nabil EL MESSAOUDI - M. Nils CHAPUIS - M. Quentin PELOUX - M. Francis KORNPROBST - Mme Clotilde MAZZA DOS SANTOS - M. Franck MILLET - Mme Caroline LAMY - M. Joachim DUSAUGEY
Pouvoir : :
Mme Nadia MACIPÉ, pouvoir à M. Christian TEULADE
M. Olivier DODINOT, pouvoir à M. Franck MILLET
Mme Isabelle RUDOLF MARY, pouvoir à Mme Clotilde MAZZA DOS SANTOS
M. Jean-Christophe NELLO, pouvoir à M. Joachim DUSAUGEY
Est désignée comme Secrétaire de séance : Mme Florence BOUNIN
2026-07-96 / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES DIVERSES INSTANCES
Association des Communes Forestières de la Drôme
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose qu'à la suite des élections municipales du 22 mars 2026, il est nécessaire, conformément au Code
Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal désigne en son sein ses représentants auprès des organismes
extérieurs, établissements publics, syndicats, associations, groupements et instances paritaires auxquels la Commune adhère.
Conformément à l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est également proposé au Conseil
Municipal de procéder à ces nominations sans recours au bulletin secret.
En ce qui concerne l’Association des Communes Forestières de la Drôme :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et procédé au vote,
DECIDE
POUR : 29
CONTRE: 0
ABSTENTION : 0
- D'APPROUVER la désignation de ses représentants auprès de l’Association des Communes Forestières de la
Drôme, soit :
- Roger VIARSAC Membre Titulaire
- Joachim DUSAUGEY Membre Suppléant
Conformément à l’article L 2121-21 du C. G. C.T. la nomination de ces membres est intervenue sans recours au scrutin
secret.
Florence BOUNIN Christian TEULADE
Secrétaire de séance Maire de NYONS