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Déliberation - DEL2026 04 59
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Nyons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 04 59)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 12/05/2026
Reçu en préfecture le 12/05/2026
Publié le COMMUNE
ID : 026-212602205-20260422-DEL2026 04 59-DE DE NYONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 27
Nombre de conseillers absents : 0
Nombre de pouvoirs : 2
Date de la convocation : 9 avril 2026
L'an DEUX MILLE VINGT-SIX, le VINGT DEUX AVRIL, en Mairie de NYONS, s'est tenu le Conseil Municipal, sous la présidence de M. Christian TEULADE, Maire de NYONS.
Etaient présent(e)s - Mme Aurélie LOUPIAS - M. Pascal LANTHEAUME - Mme Blandine ALVAREZ - M. Bruno EYSSERIC Mme Martine BERGER-SABATIER - M. Jean-Luc GREGOIRE
- Mme Odile PILOZ - M. Christian CARRERE - M. Roger VIARSAC - Mme Monique
BOTTIN! - Mme Nadia MACIPÉ - Mme Florence BOUNIN - M. Bruno JOVÉ -
Mme Patricia NORMAND - Mme Emilie LACROIX - M. Nabil EL MESSAOUDI - M. Nils CHAPUIS - M. Quentin PELOUX - M. Francis KORNPROBST - Mme Isabelle RUDOLF - M. Olivier DODINOT
- Mme MAZZA DOS SANTOS - M. Franck MILLET - M. Jean-Christophe NELLO
- Mme Caroline LAMY - M. Joachim DUSAUGEY
Pouvoir :
M. Thierry TATONI, pouvoir à M. Pascal LANTHEAUME
Mme Marylin FLAMAIN, pouvoir à M. Roger VIARSAC
Secrétaire de séance : M. Nils CHAPUIS
2026-04-59 / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Commission des Travaux
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose qu'à la suite des élections municipales du 22 mars 2026, il est nécessaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2121-22, que le Conseil Municipal désigne en son sein les membres pour constituer la Commission des Travaux.
Conformément à la représentation proportionnelle au plus fort reste,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et procédé au vote,
DECIDE POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2 (Mme LAMY- M. DUSAUGEY)
M. NELLO ne participe pas au vote
- D'APPROUVER la désignation des membres de la Commission des Travaux, soit :
Christian TEULADE Maire
Bruno EYSSERIC Adjoint Membre titulaire
Jean-Luc GREGOIRE Adjoint Membre titulaire
Bruno JOVÉ Conseiller Municipal Membre titulaire
Nabil EL MESSAOUDI Conseiller Municipal Membre titulaire
Franck MILLET Conseiller Municipal Membre titulaire
Conformément à l'article L 2121-21 du C. G. C.T.lIa nomination de ces membres est intervenue sans recours au scrutin secret.
Nils CHAPUIS Christian TEULADE
Secrétaire de séance Maire de NYONS