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Procès Verbal - z3prm2su7hfrern
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - z3prm2su7hfrern)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE DE SAVIGNY
Département du Rhône
Le 1°’ juillet 2022
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 5 juillet 2022 À 20H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour est le suivant :
> Désignation du secrétaire de séance.
> Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
1. Convention de mutualisation avec la CCPA pour le service commun d’achat-commande publique
2. Convention de mutualisation avec la CCPA pour le service commun de Prévention des Risques Professionnels
3. Convention de mutualisation avec la CCPA pour le service Ressources Humaines
4. Convention de mise à disposition de données et d'applications du système d’information
géographique communautaire
5. Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d'électricité et de services associés et
autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
6. Convention avec l'association « Brévenne Accueil » pour le logement de l’ancienne poste
7. Modification du poste de DGS
8. Demande de subvention à la région pour agrandissement de l’orgue
9. Modification des tarifs des services périscolaires
10. Approbation du règlement du conseil municipal des enfants
11. Approbation du projet d'antenne relais téléphonique
12. Rétrocession des parcelles n°AD1058, D1955, D1956, D1952, D1950 au profit de la commune
Information :
Ÿ_ Travaux des commissions (comptes rendus)
YŸ_ Informations de la CCPA
Le Maire
Monique LAURENT
Place du 8 mai 69210 SAVIGNY - Tel 04 74 72 09 09 - Fax 04 74 72 09 00 - e-mail mairie@mairie-savigny69.fr