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Déliberation - Liste Recap du 5 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cros-de-Montvert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Recap du 5 JUIN 2026)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
CROS DE MONTVERT - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 05 juin 2026
NUMERO OBJET
DE 035 2026 Désignation des délégués et des suppléants des APPROUVEE À TT conseils municipaux en vue des élections sénatoriales L'UNANIMITE Travaux d'enfouissement du réseau téléphonique au APPROUVEE À DE_036_2026 village du Monteil L'UNANIMITE
DE 037-2026 Travaux d'enfouissement de l'éclairage public suite à APPROUVEE A DT l'aménagement BT au village du Monteil L’UNANIMITE Travaux d'enfouissement Réseau Téléphonique suite à APPROUVEE À DE 038 2026 l'aménagement BT poste CINQUALBRE, L'UNANIMITE TT — MEZERGUES et ORFEUILLE : Présentation d'un
avenant
Travaux d'enfouissement du réseau téléphonique APPROUVEE A DE_039_2026 FARGUES Tranche 2 : Présentation d'un avenant L'UNANIMITE DE 040 2026 Travaux d'enfouissement du réseau téléphonique au APPROUVEE A T Cassan_: Présentation d'un avenant L'UNANIMITE Présentation de devis pour le remplacement des APPROUVEE A DE_041_2026 menuiseries à l'ancienne garderie L'UNANIMITE Location d'un logement situé 5 place de l'église - Ler APPROUVEE À DE_042_2026 étage gauche L'UNANIMITE
Location d'un logement situé 5 place de l'église - ler APPROUVEE À DE_043_2026 étage droite L'UNANIMITE
Location d'un logement situé 8 route du Tiradou - ler APPROUVEE À DE_044BIS._ 2026 étage droite L'UNANIMITE
Location d'un logement situé 8 route du Tiradou - ler APPROUVEE À DE_045_2026 étage gauche L'UNANIMITE
DE_046_2026 Proposition d'adhésion à ia Fondation du Patrimoine er
Le ; + APPROUVEE A DE_047_2026 Proposition d'adhésion au CAUE L'UNANIMITE
DE 048 2026 Délibération de la décision modificative n°1 - CROS APPROUVEE À TT DE MONTVERT 2026 L'UNANIMITE
Les délibérations DE-035-2026 à DE-048-2026 ont été affichées le 16 juin 2026, pour une durée de 2 mois.
L'ensemble des documents et des délibérations est consultable en mairie aux heures
habituelles d'ouverture au public