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Ordre du Jour - ODJ 27 09 22
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 04 03 25
Convocation - Convocation Conseil Municipal ODJ 05 06 26
Ordre du Jour - convoc ODJ 27 06 2024
Convocation - Convocation ODJ CM 04 11 25
Convocation - Convocation ODJ CM 27 06 23 1
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 27 06 23 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
Châteauneuf-les-Martigues, le 20 juin 2023
Madame, Monsieur et cher(e) collègue,
Nous vous demandons d’assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra :
Le mardi 27 juin 2023
à 18h00
Espace Michel Blasco
selon l’ordre du jour et la note de synthèse générale ci-joint.
L'ensemble des documents constituant le PLH sont disponibles via le site de la ville ou sur le site
Internet de la Métropole.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et cher(e) collègue mes bien sincères salutations.
Roland MOUREN
Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Vice-Président de la Métropole SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 juin 2023
- Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Lancement d'une procédure d'appel d'offres pour
l'acquisition de matériel de sonorisation, d’éclairage,
de vidéo projection et de machinerie scénique pour la
salle polyvalente
COMMANDE PUBLIQUE
2 Fournitures de denrées alimentaires COMMANDE PUBLIQUE
3 Convention de servitude consentie à ENEDIS sur la
parcelle BI 007
URBANISME
4 Vente à M. Florian PONS de la parcelle AA N°50 au
lieu dit 48 Plage du Jaï à Châteauneuf-les-Martigues
DOMAINE ET PATRIMOINE
5 Vente à la SCI ATLANTIS 3 des parcelles BW 25p et
BW 28p sise au lieu-dit Zac de la Valampe à
Châteauneuf-les-Martigues
DOMAINE ET PATRIMOINE
6 Vente à M. Jean-Claude RUIZ LOPEZ et à Madame
Véronique TUR de la parcelle AA n°27 sise au lieu-dit
27 Plage du Jaï
DOMAINE ET PATRIMOINE
7 Etat du personnel permanent au 1er juillet 2023 FONCTION PUBLIQUE
8 Approbation de la création de réseaux professionnels
inter-administration proposée par la Métropole Aix-
Marseille-Provence à destination des agents de la
commune de Châteauneuf-les-Martigues
FONCTION PUBLIQUE
9 Désignation des représentants au sein des
commissions municipales
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
10 Remplacement d'un représentant du conseil
municipal au sein du conseil d'administration du
CCAS
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
11 Demande de subvention auprès du Conseil Régional
au titre du fonds régional d'aménagement du territoire
pour l'opération de réhabilitation d'un hangar en salle
de combat -Annule et remplace la délibération
2023_02_021 du 7 février 2023
FINANCES LOCALES
12 Demande de subvention auprès du Conseil Régional
au titre du dispositif régional
"Arbres en Ville" pour l'opération spécifique
concernant le remplacement d'arbres d'ombrage et
d'ornement, et l'amélioration de la qualité de vie et le
bien-être de ses habitants
FINANCES LOCALES
13 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône pour la
FINANCES LOCALES conservation, la restauration et la consultation des
fonds d'archives publiques.
14 Subvention exceptionnelle pour la FCPE Feraud-
Foesser
FINANCES LOCALES
15 Subvention exceptionnelle pour l'association Tennis
Club de Châteauneuf-les-Martigues
FINANCES LOCALES
16 Avenant n°1 à la convention cadre pour l'association
Châteauneuf Handball (CHB)
FINANCES LOCALES
17 Subvention complémentaire pour l'association Relais
Jeunes
FINANCES LOCALES
18 Admissions en non valeur 2023 FINANCES LOCALES
19 Constitution de provisions pour risques et charges
pour l'exercice 2023
FINANCES LOCALES
20 Refinancement des prêts SFIL
n°MON248549EUR001, MON506719EUR001 et
MIS506720EUR002 avec autofinancement de
l'indemnité compensatrice dérogatoire
FINANCES LOCALES
21 Décision Modificative N°1 FINANCES LOCALES
22 Garantie de la commune pour un prêt PLUS/PLAI
CONSTRUCTION, FONCIER ET
COMPLEMENTAIRE de 917 101 € contracter par le
groupe UNICIL auprès de la caisse des dépôts et
consignations avec contrat de prêt en annexe -
Annule et remplace la délibération 2023_03_085 du
28 MARS 2023
FINANCES LOCALES
23 Garantie de la commune pour un prêt PLS
CONSTRUCTION, FONCIER ET
COMPLEMENTAIRE de 282 436 € contracter par le
groupe UNICIL auprès de la caisse des dépôts et
consignations avec contrat de prêt en annexe -
Annule et remplace la délibération 2023_03_086 du
28 mars 2023
FINANCES LOCALES
24 Tarification accueil périscolaire de l'année 2023-2024 FINANCES LOCALES
25 Tarification transports scolaires 2023-2024 FINANCES LOCALES
26 Modification règlement intérieur de la restauration
scolaire et de l'accueil périscolaire.
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
27 Signature d'une convention avec l'Inspection de
l'Education Nationale de la circonscription
Châteauneuf-Côte bleue - Année scolaire 2023-2024.
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
28 Partenariat culturel avec le Département des
Bouches-du Rhône via le dispositif "Provence en
scène" pour l'année 2023 / 2024.
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
29 Dispositif municipal d'offre cinématographique aux
écoliers de la commune
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
30 Avis du Conseil Municipal sur l'arrêt du Projet de
Programme Local de l'Habitat (PLH) pour la période
2023-2028
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES 31 Motion de soutien au réseau des Missions Locales AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
32 Avis sur la demande d'autorisation environnementale
formulée par la Société Entreprise Jean Lefebvre
Méditerranée en vue de renouveler et d'étendre
l'exploitation d'une carrière située sur la commune
Châteauneuf-les-Martigues aux lieux-dits "La Bastide
Blanche" et "Valtrède"
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
Communication au Conseil Municipal des décisions
prises dans le cadre des délégations accordées au
Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier
Conseil Municipal
Institutions et Vie Publiques
Questions écrites de l’opposition Institutions et Vie Publiques
Remerciements Institutions et Vie Publiques