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Convocation - convocation cm 6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 6)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Aït.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
à la
Mairie
le
MARDI
28
AVRIL
2025
à
19
HEURES
D O8 © D = = = © © 356%: = ND
13. 14. 15.
AE
ORDRE
DU
JOUR
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
;
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
;
AFFECTATION
DU
RESULTAT
:
ALSH
ETE
2026
—
RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
DES
ANIMATEURS
;
VOTE
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2026
;
VOTE
DES
SUBVENTIONS
COMMUNALES
AUX
ASSOCIATIONS
2026
;
CREATION
EMPLOIS
NON
PERMANENT
;
BUDGET
PRIMITIF
2026
;
DELEGATION
DE
COMPÉTENCES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
-DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DEFENSE
;
-CONVENTION
D’ADHESION
AUX
SERVICES
DE
PREVENTION
DU
CDG59
—
POLE
SANTE
AU
TRAVAIL
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
;
-DÉCLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
D'UN
BIEN
IMMOBILIER
SIS
RUELLE
CLEMENCEAU
;
CONSULTATION
SUR
LE
PROJJET
DE
CLASSEMENT
DES
SECTEURS
PAVES
DE
PARIS-ROUBAIX
;
TIRAGE
AU
SORT
JURY
CRIMINEL
;
QUESTIONS
DIVERSES.
Je
soussigné
Donne
pourvoir
à
POUVOIR
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le