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Conseil Municipal - cm 6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LE
ANNE
RCE LA
REUNION
ce
N
D
U
PÉOGATO
CONSEIL
MUNICIPAL
CO
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
HILATRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
(*)
à la
SALLE
DU
PARC,
le VENDREDI
18
DECEMBRE
2020
à
19
heures
15
ORDRE
DU
JOUR
1)
CA2C
-— FIXATION
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
POUR
2020
;
2) ALSH
PETITES
VACANCES
02/21,
04/21
- TARIFS,
RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
AGENTS
D'ANIMATION
;
3)
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
AVEC
LA
CAF
DU
NORD
SUR
LA
PRESTATION
DE
SERVICE
ALSH
ET
LE
FONDS
LEA
;
4)
DELEGATION
DU
MAIRE
-—
DELIVRANCE
ET
REPRISE
DES
CONCESSIONS
DANS
LES
CIMETIERES
;
5)
CONVENTION
ENTRETIEN
DU
DOMAINE
PUBLIC
DEPARTEMENTAL
EN
AGGLOMERATION
RELATIVE
A
LA
SIGNALISATION
HORIZONTALE
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
;
6)
PRIME
A
L'ACHAT
D'UN
VELO
ELECTRIQUE
-
MISE
A
JOUR
DES
CONDITIONS
D'ATTRIBUTION
;
7)
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
A
L'AGENCE
INord
;
8)
RENOUVELLEMENT
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
DE
L'AFIR
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
/SAINT
VAAST
EN
CAMBRESIS
;
9) APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLEC)
;
10)
QUESTIONS
DIVERSES.
Fait
à SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
Le
10
décembré
2020;
=.
Le
Maire,
es
M.DEFAUX,
/
Port
du
masque
obligatoire
+
stylo
personnel
(
loi
n°2020-1379
du
14
novembre
2020
autorisant
la
prorogation
de
l’état
d'urgence
sanitaire
et portant
diverses
mesures
de
gestion
de
la
crise
sanitaire
# Je soussigné Donne
pourvoir
à
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
-----------""""
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le
POUVOIR