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Document publié le Mercredi 11 octobre 2023
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Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
Mercredi 11 octobre 2023 à 19h
(Salle des fêtes – Viry)
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Stéphane Gros, Jean-François Demarchi, Claire Cornot, Josette Piers, Bernard Vincent, Roland Frezier, Jean-Louis David, Colin Rieutord, Daniel Grenard, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Laurent Plaut, Rachel Da Silva Teixeira, Jean-François Miny, Annie Mayet, Christian Rochet, Claude Mercier, Philippe Perrin (suppléant de Pascal Bonin), Roland Demange (suppléant de Michael Jacquenod), Jean-Louis Millet, Herminia Elineau, Noël Invernizzi, Isabelle Billard, Lilian Cottet-Emard, Alain Bernard, Frédéric Herzog, Gérard Duchêne, Loïc Gelper, Annick Grandclément, Frédéric Poncet (arrivée à la délibération n°8), Nelly Vaufrey (arrivée à la délibération n°8), Francis Lahaut, Samuel Vernerey, Alain Blondet, Daniel Jacquenod
EXCUSES : Nelly Durandot, Maryse Vincent, Hubert Maître, Roger Morel-Fourrier, Catherine Chambard, Céline Desbarres, Philippe Lutic, Toukkham Hatmanichanh, Laëtitia De Roeck, Marc Capelli, Frédéric Poncet (arrivée à la délibération n°8), Nelly Vaufrey (arrivée à la délibération n°8)
ABSENTS : Caroline Braun, Emilia Brûlé, Claude Pimpie
POUVOIRS : Nelly Durandot donne pouvoir à Jean-Louis David, Maryse Vincent donne pouvoir à Isabelle Heurtier, Hubert Maître donne pouvoir à Philippe Passot, Roger Morel-Fourrier donne pouvoir à Annie Mayet, Catherine Chambard donne pouvoir à Jean-Louis Millet, Céline Desbarres donne pouvoir à Noël Invernizzi, Philippe Lutic donne pouvoir à Loïc Gelper, Toukkham Hatmanichanh donne pouvoir à Annick Grandclément, Laëtitia De Roeck donne pouvoir à Lilian Cottet-Emard, Frédéric Poncet donne pouvoir à Gérard Duchêne, Nelly Vaufrey donne pouvoir à Frédéric Herzog
Soit 34 présents et 11 pouvoirs soit 45 votants jusqu’à la délibération n°7 Soit 36 présents et 9 pouvoirs soit 45 votants à partir de la délibération n°8
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