Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 275 558
Document publié le Mercredi 26 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 275 558)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Logement, Aménagement du territoire,
À Ba =
È 2% Ë
2008 FEES,
RRY
Ko
57% Luis RES
ë ss
La Lee 174 “88
À
8
Lg
FRE ee
:
Fi
Lecce
EE.
A l’attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude le 19 avril 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et cher (e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 26 avril 2023 à 19 heures
Salle des fêtes – Lavans-Lès-St-Claude
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Communications officielles
1.1. Décision prise par le Président n°11-2023 au n°13-2023
2. Approbation des comptes-rendus des Conseils Communautaires des 29 mars 2023 et 5 avril 2023
3. Administration générale
4. Personnel
5. Finances
5.1. Budgets primitifs 2023 : présentation et adoption du budget principal et des budgets annexes 5.1.1. Budget annexe SPANC
5.1.2. Budget annexe ADS
5.1.3. Budget annexe Office de Tourisme
5.1.4. Budget annexe Maisons de santé
5.1.5. Budget annexe Mobilités
5.1.6. Budget annexe lotissement En Poset
5.1.7. Budget annexe des Activités Économiques
5.1.8. Budget annexe ASF
5.1.9. Budget principal
6. Economie
6.1. ZA Planchamp : projet ANDREY – vente de parcelles à la SAS Le Planchamp Pratz 6.2. Aide à l’immobilier d’entreprise : convention d’autorisation en matière d’immobilier d’entreprise avec la Région Bourgogne Franche-Comté
6.3. Les Variétés : acquisition du local
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
8. Environnement / SPANC
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1. Immeuble 3, rue Mercière à St-Claude : acquisition
10. Tourisme
11. Sports et associations
12. Culture #
€ # 4 4 % % % % 4
% % #, % ’ ,
% % %, %, %
4
.AGE
EE
0e,
FE
es
re
pe
or
7 %>ee
tof
4 % s
a
hs
PRES ÿ #4 ” % A î % %
4 ÿ 5 % %
? $ À F1 4 % % % o %
Ne #
Ar
E08,
;ÉÉren
w
nr
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
LA PRESIDENTE
ISABELLE HEURTIER