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Document publié le Mercredi 29 novembre 2023
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Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
Mercredi 29 novembre 2023 à 19h
(Salle des fêtes – Lavans-Lès-Saint-Claude)
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Stéphane Gros, Jean-François Demarchi, Claire Cornot, Josette Piers, Bernard Vincent, Roland Frezier, Jean-Louis David, Nelly Durandot, Maryse Vincent, Daniel Grenard, Hubert Maître, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Emilia Brûlé, Laurent Plaut, Rachel Da Silva Teixeira, Jean-François Miny, Guy Manzoni (suppléant de Annie Mayet), Roger Morel-Fourrier, Pascal Bonin, Michael Jacquenod, Jean- Louis Millet, Herminia Elineau, Noël Invernizzi, Isabelle Billard, Lilian Cottet-Emard, Alain Bernard, Gérard Duchêne, Loïc Gelper, Annick Grandclément, Frédéric Poncet (arrivée à la question 3), Marc Capelli, Nelly Vaufrey (arrivée à la question 3), Francis Lahaut, Michel Meynier (suppléant de Claude Pimpie), Alain Blondet, Daniel Jacquenod
EXCUSES : Colin Rieutord, Annie Mayet, Christian Rochet, Claude Mercier, Catherine Chambard, Céline Desbarres, Philippe Lutic, Frédéric Herzog, Samuel Vernerey,
ABSENTS : Caroline Braun, Toukkham Hatminichanh, Laëtitia De Roeck,
POUVOIRS : Christian Rochet donne pouvoir à Stéphane Gros, Claude Mercier donne pouvoir à Isabelle Heurtier, Catherine Chambard donne pouvoir à Jean-Louis Millet, Céline Desbarres donne pouvoir à Herminia Elineau, Philippe Lutic donne pouvoir à Loïc Gelper, Frédéric Herzog donne pouvoir à Philippe Passot, Samuel Vernerey donne pouvoir à Laurent Plaut
Soit 36 présents et 7 pouvoirs soit 43 votants jusqu’à la question n°2 soit 38 présents et 7 pouvoirs soit 45 votants à partir de la question n°3
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