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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 275 554
Document publié le Mercredi 22 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 275 554)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Consommateurs,
9.
10.
11.
12.
13.
: =.
Haut-Jure
Salnt-Glaude
A l'attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude le 15 février 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et cher (e) collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 22 février à 19 heures
Salle polyvalente — 2, rue Très la Ville
Les Bouchoux
L'ordre du jour sera le suivant :
Communications officielles
Décision prise par le Président n°47-2022 au n°51-2022 et n°01-2023 au n°05-2023
Délibérations prises par le bureau du 14 décembre 2022
Délibérations prises par le bureau du 18 janvier 2023
Délibérations prises par le bureau du 01 février 2023 _
—
—
—
BR
Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 7 décembre 2022
Administration générale
3.1. Présentation du rapport d'activités 2022
Personnel
4.1 ASF : Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels
Finances
5.1. Approbation des comptes de gestion 2022 : budget général, budgets annexes et budget spécial ASF
5.2. Approbation des comptes administratifs 2022 : budget général et budget annexes
5.3. Approbation du compte administratif 2022 : budget spécial ASF 5.4. Affectation des résultats 2022 : budget général, budgets annexes et budget spécial ASF 5.5. Attributions de compensation 2023
Economie
Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
Environnement / SPANC
Patrimoine / Bâtiments
Tourisme
Sports et associations
Culture
Communication . D). Haut-Jure D
Saint-Claude
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
LE PRESIDENT
F HAUT-JURA
PHAEL PERRIN