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Procès Verbal - DELB 20220383 w
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20220383 w)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal
Séance du 10 octobre 2022
Dossier n° 2022.10.33..
DELB-20220383 - SPORT - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION -
AUTORISATION.-
M. Régis DEBONS, adjoint.- Des demandes de subventions exceptionnelles, au titre de l’exercice 2022, ont été formulées par :
- l’association Marathon de Normandie, pour l’organisation du semi-marathon de Normandie le dimanche 2 octobre 2022. Depuis 2018, l’ensemble des épreuves s’est déroulé dans le Havre intra-muros avec départs et arrivées au stade Océane. Il vous est proposé de soutenir cette manifestation tant sur le plan logistique que financier avec le versement d’une subvention d’un montant de 10 000 euros ;
- l’association Havre athletic club (HAC) kick boxing pour l’organisation du gala Viking Fight 7 au pôle Simone Veil le 22 octobre 2022. Afin de répondre à la sollicitation financière de l’association, une subvention d’un montant de 1 200 euros pourrait lui être accordée.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2022 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subvention des associations ci-après désignées et œuvrant pour le développement des pratiques d’activités physiques et sportives de loisirs en faveur des Havrais ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 22 septembre 2022, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE- d’attribuer une subvention exceptionnelle de fonctionnement, au titre de l’exercice 2022, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Associations Montants Actions Lignes d’aide
Association
Marathon de Normandie
Tiers n° 1886
10 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation du semi-marathon de
Normandie le dimanche
2 octobre 2022
2022-00664-02
Havre athletic club (HAC)
kick boxing
Tiers n° 11419
1 200 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation du gala Viking
Fight 7 au pôle Simone Veil le
22 octobre 2022
2022-00666-02
Imputation budgétaire
Exercice 2022
Dépenses
Opération P0031O002 : soutien évènements sportifs
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 11 200 euros
Vote : adoptée à l'unanimité