Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20170202
Procès Verbal - DELB 20190191 w
Procès Verbal - DELB 20150366 w
Procès Verbal - DELB 20150264 w
Procès Verbal - DELB 20140512 w
Procès Verbal - DELB 20220383 w
Procès Verbal - DELB 20220113 w
Procès Verbal - DELB 20250259 w
Procès Verbal - DELB 20240186 w
Procès Verbal - DELB 20190109 w
Procès Verbal - DELB 20170202 w
Document publié le Jeudi 2 février 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170202 w)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal
Séance du 10 avril 2017
Dossier n° 2017.04.40..
DELB-20170202 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - OPEN JEUNES 2017 - ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DU HAVRE (ATTH) - SUBVENTION EXCEPTIONELLE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Par délibération en date du 16 novembre 2015, le conseil municipal a autorisé la signature d’une convention d’objectifs avec l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) définissant les conditions dans lesquelles la ville du Havre lui apportait son soutien financier.
Le club souhaite organiser l’édition 2017 de l’Open jeunes de tennis de table. Cette compétition de niveau national permet de promouvoir le sport et, en particulier, le tennis de table auprès des jeunes.
Compte tenu de l’intérêt de cette manifestation, il vous est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle de fonctionnement, d’un montant de 3 500 euros, à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’informations, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20150772 du conseil municipal du 16 novembre 2015 autorisant la signature de la convention n° 05 15 91 avec l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2017 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement à la demande de subvention de l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 mars 2017, consultée ;VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport, de la jeunesse et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention n° 05 15 91 entre la ville du Havre et l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle de fonctionnement, au titre de l’exercice 2017, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action Imputation
Association de
tennis de table du
Havre (ATTH)
Tiers n° 120 579
3 500 euros
Subvention exceptionnelle
pour l’organisation du 9 ème
tournoi de tennis de table
Open jeunes
le dimanche 23 avril 2017
Subvention accordée dans le
cadre d’un avenant n° 3 à la
convention n° 05 15 91
A signer
40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2017
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 3 500 euros
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote: Florence THIBAUDEAU-RAINOT,