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Convocation - 25 12 16 CM Convocation
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Convocation - 25 12 16 CM Convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
it
a
NE Mairie
> F à 16 bis, place du Maréchal Leclerc
—"— , 37800 Sainte-Maure-de-Touraine
Sainte-Maure Téléphone : 02 47 65 40 12
se Town Wyww,sainte-maure-de-touraine.fr
N/Réf. : DGS/Ass-Dir
Sainte-Maure-de-Touraine, le 9 décembre 2025
Affaire suivie par M. Cyril Beauhaire
Objet : Convocation Conseil Municipal du 16 décembre 2025
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 16 DÉCEMBRE 2025, à 20 heures,
Salle du Conseil Municipal de SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE
L'ordre du jour est le suivant :
1. Fonctionnement des assemblées
2.
1.1. Conseil municipal : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2025
Gestion Financière
2.1. Subventions affectées aux associations Les Archers de la Manse et Sainte-Maure Volley-Ball
2.2. Réalisation d’un emprunt de deux millions d’euros auprès du Crédit Mutuel pour le financement
du programme d'investissement prévu au budget général 2025
2.3. Tarifs municipaux
2.4. Budget principal : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement pour
2026 par anticipation
2.5. Avance sur subvention au CCAS avant le vote du Budget Primitif 2026
2.6. Demandes de subventions pour la construction d’un centre aquatique à Sainte-Maure-de-
Touraine
Gestion des Ressources Humaines
3.1. Rapport social unique 2024
Institutions et vie politique
LA
|sa
4.1. Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Frédéric URSELY dans le cadre d’un
mandat spécial - Cérémonie nationale du label Ville Active et Sportive
Domaine et Patrimoine
5.1. Dénomination de voirie - Le clos Château Gaillard
5.2. Demande de modification des Opérations d'Aménagement Programmée (OAP) relatives à la
commune de Sainte-Maure-de-Touraine du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
5.3. Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sepmes
5.4. Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2026
Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne
6.1. Rapport d'activité de la CCTVV pour l’année 2024
Syndicats intercommunaux
7.1. Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire : Modification des statuts suite à l'adhésion
de la Communauté de Communes Autour de Chenonceaux - Bléré - Val de Cher.
Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice dé£es déldgations
Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de me