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Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Arrêté - file)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE LA CIOTAT ___
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—l
ie Lai LECIOTAT N/Réf : DAJ-GM/CB/MCANE Li 3 4 LA CIOTAT, le 21/19/2652 LRAR électronique
TLM BATICONCEPT
51, Bd St jean
13 019 MARSEILLE
Objet : MAPA Travaux d'aménagement de la MSP et du pôle santé — programme immobilier Entreparcs — Lot n° 2 : Revêtements de sols
e Notification de la modification de marché n°1 relative au marché n°20-20 — Lot n°2
Madame, Monsieur,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, un exemplaire conforme à l’original de Îa modification de
marché n° 1 relative au marché cité en objet dont vous êtes titulaire.
Je vous d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées
L’adjointe déléguée aux marchés publics,
Dieynaba LLAGONNE
HÔTEL DE VILLE - Rond-point des Messageries maritimes B.P 161 - 13708 - La Ciotat Cedex
Téléphone : 04 42 68 88 00 - Télécopie : 04 42 08 23 71
wwuw.laciotat.com
Accusé de réception en préfecture
013-211300280-20201221-342a-CC
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/2020Liberié « Égalité .
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
MAIRIE DE LA CIOTAT
Rond-point des Messageries Maritimes
13600 LA CIOTAT
TLM BATICONCEPT
51 Boulevard Saint Jean
13010 MARSEILLE
Tel : 06 09 96 50 98
Courriel : timbaticoncept.direction@gmail.com
SIRET : 83339513000010
Code NAF : 4399C
Z &
# Objet du marché public :
Travaux d'aménagement de la MSP et du pôle santé — Programme immobilier Entreparc — 13600 LA CIOTAT
Lot 2 — Revêtements de sols
& Date de la notification du marché publie :
Le marché a été notifié le 13 février 2020.
# Durée d'exécution du marché public :
Le marché débute à sa date de notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution démarre à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux.
L'ordre de service de démarrage des prestations a fixé un début des prestations au 24 février 2020. Un ordre de service à ordonné une suspension des travaux le 24 mars 2020 suite à l'état d'urgence sanitaire promulgué par la loi n°2020-290 du 23 mars 2020.
Une reprise des prestations a été ordonnée par ordre de service pour le 02 juin 2020. Le 28 septembre 2020 un OS de modification de planning a été envoyé.
Accusé de réception en préfecture
013-211300280-20201221-342a-CC
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/2020Montant initial du marché public :
“ Jaux de la TVA: 20%
« Montant HT: 29 734.94 €
s Montant TTC: 35 681.93 €
# Modifications introduites par le présent avenant :
Le présent avenant a pour objet la fourniture et pose de butoir pour portes et encoffrement de la vanne d'arrêt général
Désignation Qté U Prix Prix unitaire | total HT
HT
Fourniture
Fourniture de matériel nécessaire à la
réalisation des travaux
Butoir de sol 36x44, finition inox 30 U 8.23 246,90 Panneaux de mélaminé blanc 1 Ens 25.00 25,00 Main d'œuvre
2 ouvriers qualifiés pour une journée de 7h 14 H 55,00 770,00 Nettoyage et repli après travaux de percement 1 Ens 55,00 55,00 TOTAL HT | 1096.90
Remise commerciale 12 % | 131.63
TOTAL HT] 965,27
Accusé de réception en préfecture
013-211300280-20201221-342a-CC
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/2020L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
[] Non FH] Oui
Montant de l'avenant :
s faux de la TVA: 20%
“ Montant HT: 965,27 €
“ Montant TIC: 1158.32 €
s % d'écart introduit par l'avenant : 3,25 %
Nouveau montant du marché public :
“ faux de la TVA:20%
« Montant HT : 30 700.21 €
s Montant TTC: 36 840,25 €
Accusé de réception en préfecture
013-211300280-20201221-342a-CC
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/2020Nom, prénom et qualité
_, du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
TM BATICONCERT 51, Bd Saint.iear
ARSEILLE
Tél, : 06 73 31 38 81
RET : 833 395 130 0001
E-mail : Um baticoncept.direction@ Hmail.com
Co
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour FEtat et ses établissements :
{Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
) 1)
_. ' .
À Li (lat e AMALI LS 25
Signature
{représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Mine Dievnaba LLAGONNE
Adjointe au Maire
Déléquée aux marchés publics
Pouvoir adiudicsieur
Accusé de réception en préfecture
013-211300280-20201221-342a-CC
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/20204'En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
# En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
{Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
L A5 Veenr bi dolo à A h 4
TLM-BATICONCEPT rt de Pl 51, Bd SaintYean
13010 MARSAILLE
Tél. : 06 73 31/38 81
SIRET : 833 39180-00070 _.
E-mail : flm-baticoncept direction@gm ail.cont
AT TT
Date de mise à jour : 01/04/2019.
Accusé de réception en préfecture
013-211300280-20201221-342a-CC
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/2020