Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 230125
Ordre du Jour - ODJ CM 270225
Ordre du Jour - odj cm 020426
Ordre du Jour - ODJ CM 24 Octobre 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 28 11 2024
Ordre du Jour - odj cm 26 02 2026
Ordre du Jour - ODJ 26 09 2024
Compte-Rendu - CR CM du 18 oct 2021
Compte-Rendu - CR CM du 26 mai 2016
Compte-Rendu - Compte rendu modificatif CM du 30 juin 2016
Ordre du Jour - ODJ CM 270325
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Damgan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 270325)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
MORBIHAN
Mairie
de
DAMGAN
56750
Le
21
mars
2025
> DAN Téléphone : 02
97
41
10
19
Email
: mairie@damgan.fr
Madame,
Monsieur,
Dossier
suivi
par C.
Lebigot
Directeur
Général
des
Services
dgs@damgan.fr 02 97 41
27 48
Nos
Réf : JML/CL/2025-58
Objet
: convocation
Conseil
municipal
— Jeudi
27
mars
2025
- séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie de
trouver
ci-joint
la convocation
de
notre
prochaine
séance
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
27
mars
2025
à
partir
de
20h00
dans
la salle
du
conseil
municipal,
en
mairie,
40
rue
fidèle
Habert
56750
Damgan.
L'ordre
du jour du
conseil
municipal
est ainsi
arrêté :
I! Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il/ Décisions
du
Maire
au titre de
l’article L2122-22
du
CGCT
Ill! Adoption
du
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
27
février
2025
IV] Affaires
générales,
Finances,
Ressources
Humaines
2025-32
Acquisition
du
bâtiment
sis 38 rue fidèle
Habert
- Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
lancer toute
procédure
idoine et à signer tout acte en découlant.
2025-33
Modification
tarifaire services
publics
facultatifs — Approbation.
2025-34
Approbation
des
taux
d'imposition
— 2025
— Modification.
2025-35
Budget
primitif communal
— 2025
— Approbation.
2025-36
Budget
primitif assainissement
— 2025
— Approbation.
2025-37
Budget
Résidence
Jules
Verne
— 2025
- Approbation.
2025-38
Vote
des
subventions
aux
associations
— 2025
— Approbation
des
montants.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier et contractuel
peut
être consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les
budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes
dans
le courriel
accompagnant
l'ordre
du jour
et les projets
de
délibérations.
Toute
correspondance
doit impérativement être adressée à
l'attention de Monsieur Le Maire,
à l'adresse suivante :
Mairie
de
Damgan
- 40 rue
Fidèle
Habert
- 56750
DAMGAN 2025-39
Tournée
des
plages
de
la
ligue
de
Bretagne
de
football
2025
- TRO
BREIZH
FOOT-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
le
cahier
des
charges
ainsi
que
tout
document
annexe. 2025-40
Charte
relative
aux
conditions
de
vente
des
lots
et logements
aux
primo
accédants
- pénalités
financières encaissées
sur le budget communal
-Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur le Maire
de
signer
tout document
en
découlant
VI Travaux,
Voirie,
Assainissement,
Urbanisme,
Littoral
2025-41
ASB
- Avis
concernant
le
bilan
de
concertation
et
du
projet
de
révision
du
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCOT)
VI
Affaires
scolaires,
périscolaires,
associatives
2025-42
Séjour
jeunes
— mai
2025
- Tarification-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
ma
parfaite
considération.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et contractuel
peut
être
consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes dans
le courriel
accompagnant
l'ordre
du jour et les
projets
de
délibérations.