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Compte-Rendu - CR CM du 18 octobre 2016
Ordre du Jour - ODJ CM 16 12 24
Ordre du Jour - CM 2024 01 24 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 24 Octobre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Damgan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 Octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
MORBIHAN
Mairie
de
DAMGAN
56750
Le
16
octobre
2024
> DMX Téléphone : 02
97
41
10
19
Email
: mairie@damgan.fr
Madame,
Monsieur,
Dossier suivi par C. Lebigot Directeur
Général
des
Services
dgs@damgan.fr 02 97 41
27 48
Nos
Réf : JML/CL/2024-154
Objet
: convocation
Conseil
municipal
— Jeudi
24 octobre
2024
- séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
la convocation
de
notre
prochaine
séance
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le 24
octobre
2024
à partir
de
20h00
dans
la salle
du
conseil
municipal,
en
mairie,
40
rue fidèle
Habert
56750
Damgan.
L'ordre
du jour du
conseil
municipal
est ainsi
arrêté :
1! Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il/ Décisions
du
Maire
au titre de
l’article L2122-22
du
CGCT
I1/ Adoption
du
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
26
septembre
2024
IV] Affaires
générales,
Finances,
Ressources
Humaines
2024-87
Convention
à conclure
avec
l'association
d'athlétisme
basée
à
Noyal
Muzillac
pour
l'utilisation
de
la piste
d'athlétisme
du
Loch.
2024-88
Convention
à
conclure
avec
la
commune
de
Muzillac
concernant
le
RPE
et
le
LAEP
—
Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
la convention
ainsi que
tout document
annexe. 2024-89
Dérogations
au
repos
dominical
accordé
par
le Maire
en
2024
- les
12
dimanches
du
Maire
—
Avis. 2024-90
PNR
- rapport
d'activités
2023
— Approbation.
2024-91
SDEM
- rapport
d'activités
2023
— Approbation.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et contractuel
peut
être consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour les budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes
dans
le courriel
accompagnant
l'ordre
du jour
et les
projets
de
délibérations.
Toute
correspondance
doit impérativement
être
adressée
à l'attention
de
Monsieur
Le
Maire,
à l'adresse
suivante
:
Mairie
de
Damgan
- 40 rue
Fidèle
Habert
- 56750
DAMGAN 2024-92
RH
— Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
à des
changements
de
grades
et
modification
du
régime
indemnitaire
pour
la
police
municipale.
2024-93
Aire
de
Skate
parc
—
réaménagement
-
Demande
de
financements
les
plus
larges
possibles
auprès
des
acteurs
publics
et
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant. 2024-94
Ecole
Matisse
— travaux
de chauffage
et d'isolation
- Demandes
de financements
les plus larges
possibles
auprès
des
acteurs
publics
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de signer tout document
en découlant. 2024-95
Aménagements
extérieurs de la maison
médicale
pluridisciplinaire - Demandes
de financements
les
plus
larges
possibles
auprès
des
acteurs
publics
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout document
en
découlant.
2024-96
STEP
de
Damgan
- création
d'une
8eme
lagune
- Demandes
de
financements
les
plus
larges
possibles
auprès
des
acteurs
publics
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de signer tout document
en
découlant.
VI Travaux,
Voirie,
Assainissement,
Urbanisme,
Littoral
2024-97
MP
—
Choix
du
maitre
d'œuvre
dans
le
cadre
du
réaménagement
de
l'aire
de
skate
parc
-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant.
VI/ Affaires
scolaires,
périscolaires,
associatives
2024-98
Tarification
cours
de
danse
- enfants
- Approbation
des
tarifs
et
de
la
convention
à conclure
avec
le
prestataire
— Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
ainsi
que
tout
document
annexe 2024-99
Tarification
cours
de
danse
- adultes
- Approbation
des
tarifs
et
de
la
convention
à conclure
avec
le
prestataire
— Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
ainsi
que
tout
document
annexe Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
ma
parfaite
considération.
Le
Maire
en TS
EDEON je LABESSE ä ñ
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et
contractuel
peut
être
consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les
budgets
dans
le
bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes
dans
le
courriel
accompagnant
l'ordre
du
jour
et
les
projets
de
délibérations.