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Compte-Rendu - CR CM du 26 mai 2016
Arrêté - Arrêté Préfectoral Feu 2019 09 26 1
Ordre du Jour - ODJ CM 230125
Ordre du Jour - ODJ 26 09 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Damgan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 09 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
MORBIHAN
Mairie
de
DAMGAN
56750 NN
Le 19 septembre 2024
Di N Téléphone : 02
97
41
10
19
Email
: mairie@damgan.fr
Madame,
Monsieur,
Dossier
suivi
par C.
Lebigot
Directeur Général
des
Services
dgs@damgan.fr 02
97 41
27 48
Nos
Réf : JML/CL/2024-114
Objet
: convocation
Conseil
municipal
— Jeudi
26
septembre
2024
- séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
la convocation
de
notre
prochaine
séance
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le 26 septembre
2024
à partir de 20h00
dans
la salle du
conseil
municipal,
en
mairie,
40 rue fidèle
Habert
56750
Damgan.
L'ordre
du jour du
conseil
municipal
est ainsi
arrêté
:
l/ Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il! Décisions
du
Maire
au titre de
l’article L2122-22
du
CGCT
II! Adoption
du
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
25 juillet 2024
IV] Affaires
générales,
Finances,
Ressources
Humaines
2024-71
RH
— Recours
à des
contractuels
et modification
du
tableau
des
effectifs — Approbation.
2024-72
Compagnie
des
ports
du
Morbihan
— Augmentation
de
capital
par
incorporation
des
réserves
—
Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2024-73
CAF
- convention
de partenariat séjours
enfants
pass
colo
— Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2024-74
CAF
- convention
de
partenariat
séjours
enfants
et adolescents
— aide
aux
vacances
enfants
—
Approbation
et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et contractuel
peut
être
consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les
budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes
dans
le courriel
accompagnant
l'ordre du jour et les projets de délibérations.
Toute
correspondance
doit impérativement
être
adressée
à l'attention
de
Monsieur
Le
Maire,
à l'adresse
suivante
:
Mairie de Damgan
- 40 rue Fidèle Habert - 56750
DAMGAN 2024-75
CAF
—
avenant
n°1
à la
convention
d'objectifs
et
de
financements-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
2024-76
Halles
de
Kervoyal
-
Cahier
des
charges
saison
2025
—
Approbation
tarifaire
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
2024-77
Terrains
de
tennis
—
cahier
des
charges
pour
l'occupation
saisons
2025
à 2030
- Approbation
tarifaire
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
2024-78
Eau
du
Morbihan
-
Rapport
d'activités
annuel
— Approbation.
VI Travaux,
Voirie,
Assainissement,
Urbanisme,
Littoral
2024-79
SDEM
—
convention
de
financement
et
de
réalisation
—
adaptation
d’une
armoire
pour
accueillir
l'horloge
connectée
à Penerf.
2024-80
Dénomination
et
numérotation
de
rues
de
la
commune
de
Damgan
-
Modificatif
- Approbation.
2024-81
MP
— Travaux
de
rejointement
liés
à l'érosion
sur
la
Tour
des
Anglais
et
le
pont
rue
du
Dibenn
-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant.
2024-82
Vente
des
Corsaires
8 rue
des
Mouettes
56750
Damgan
-— Choix
quant
à la
suite
à donner
à la
promesse
de
ventes
signée
le
23
novembre
2023
- Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant
VI] Affaires
scolaires,
périscolaires,
associatives
2024-83
Tarification
cours
de
théâtre
- Approbation
des
tarifs
et
de
la
convention
à
conclure
avec
le
prestataire
—
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
ainsi
que
tout
document
annexe 2024-84
Dispositif
argent
de
poche
— nombre
de
mission
par enfant
- Approbation
Questions
diverses
Je vous
prie de croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de ma
parfaite considération.
LÉ
yes
| je
éieLABESSE
|
\
er
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et
contractuel
peut
être
consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les
budgets
dans
le
bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont
jointes
dans
le
courriel
accompagnant
l'ordre
du
jour
et
les
projets
de
délibérations.