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Ordre du Jour - ODJ 26 09 2024
Ordre du Jour - odj cm 020426
Compte-Rendu - CR CM du 18 octobre 2016
Ordre du Jour - 00.ODJ CM
Ordre du Jour - CM 2017 002 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 270225
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Damgan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 270225)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
MORBIHAN
Mairie
de
DAMGAN
56750
Le
21
février
2024
> DA Téléphone : 02
97
41
10
19
Email
: mairie@damgan.fr
Madame,
Monsieur,
Dossier
suivi
par C.
Lebigot
Directeur
Général
des
Services
dgs@damgan.fr 02 97 41
27 48
Nos
Réf : JML/CL/2025-25
Objet
: convocation
Conseil
municipal
— Jeudi
27 février 2025
— séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
la
convocation
de
notre
prochaine
séance
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
27
février
2025
à
partir
de
20h00
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
en
mairie,
40
rue
fidèle
Habert
56750
Damgan.
L'ordre
du jour du
conseil
municipal
est ainsi
arrêté
:
l/ Désignation
du
secrétaire
de
séance
I1/ Décisions
du
Maire
au titre de
l’article L2122-22
du
CGCT
I
Adoption
du
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
23 janvier
2025
IV
Affaires
générales,
Finances,
Ressources
Humaines
2025-
12
Compte
de
gestion
2024
- Approbation
- Budget
Communal.
2025-
13
Compte
de
gestion
2024
- Approbation
- Budget
Assainissement.
2025-
14
Compte
de
gestion
2024
- Approbation
— Budget
Résidence
Jules
Verne.
2025-
15
Compte
administratif
2024
- Approbation
- Budget
Communal
2025-
16
Compte
Administratif 2024
- Approbation
— Budget
Assainissement
2025-
17
Compte
Administratif
2024
- Approbation
- Budget
Résidence
Jules
Verne
2025-
18 Affectation
de
résultats
2024
- Budget
Communal.
2025-
19 Affectation
de
résultats
2024
- Budget
Assainissement.
2025-
20 Affectation
de
résultats
2024
- Budget
Résidence
Jules
Verne.
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et contractuel
peut
être consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les
budgets
dans
le bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont jointes
dans
le courriel
accompagnant
l'ordre
du jour
et les
projets
de
délibérations.
Toute
correspondance
doit impérativement
être adressée
à l'attention
de
Monsieur
Le
Maire,
à l'adresse
suivante :
Mairie de Damgan
- 40 rue Fidèle Habert - 56750
DAMGAN 2025-21
Convention
générale
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
CDG
56
—
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant
2025-22
Accord
pour
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Arc
Sud
Bretagne
au
syndicat
mixte
Bretagne
Mobilités
2025-
23
Tirage
au
sort
des
personnes
susceptibles
de
siéger
au
jury
d'assises
;
2025-24
Vente
par
la
commune
des
parcelles
- AR
0073,
AR
0079,
AR
0089
-
Tarification
proposée
à
250
€ le
m°
— Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
lancer
les
procédures
et
signer
tout
document
en
découlant.
2025-25
Demande
de
financement
- DETR
2025
- Aménagements
des
locaux
des
services
techniques
rue
Briellec
- dossier
n°
2 -
Modificatif-
Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant.
2025-26
Création
de
postes
de
saisonniers
— Approbation.
2025-27
Convention
concernant
la
prise
en
charge
et
la
gestion
de
colonies
de
chats
libres
- Approbation
et
Autorisation
donnée
à Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
en
découlant.
VI Travaux,
Voirie,
Assainissement,
Urbanisme,
Littoral
2025-
28
DSP
-—
avenant
n°1
—
Approbation
et
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
acte
en
découlant.
2025-
29
MP
—
Aménagement
VRD
de
la
maison
médicale
- Approbation
et
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
de
signer
tout acte
en
découlant.
2025-
30
Parc
automobile
des
services
techniques
—
renouvellement
d'un
camion
benne
en
leasing
-
Approbation
tarifaire et Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
de signer tout acte en découlant.
2025-31
Révision
allégée
N°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
- Bilan
de
la Concertation
Questions
diverses
Je
vous
prie de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
ma
parfaite
considération.
PO/
Le
Maire
empêché
ER
k
a
Toute
pièce
annexe,
marché,
plans,
document
financier
et
contractuel
peut
être
consulté
auprès
de
Mme
LEBIGOT,
Directeur
Général
des
Services
ou
pour
les
budgets
dans
le
bureau
des
Elus.
Les
annexes
sont
jointes
dans
le
courriel
accompagnant
l'ordre du jour
et
les
projets
de
délibérations.