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Arrêté - décision 2024 329
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - décision 2024 329)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
President de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale - Réussite et
Solidarité - Projet Social
Drrection des Affaires Culturelles et du Patrimoine
Réf. DB/SJ
Affaire suivie par Dorothée BOURGEOIS
Directrice de la médiathèque Robert Cousin
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20241106-2024-329-AU)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/11/2024
Décision : 2024- 3 2,4
Nomenclature : 08-09
DÉCISION RELATIVE À LA SIGNATURE
D'UN CONTRAT POUR LA PROJECTION
DU FILM « THE CREATOR » LE SAMEDI 9
NOVEMBRE 2024 À LA MÉDIATHÈQUE
ROBERT COUSIN
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté
d'Agglomération Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal en
date du 25 mai 2020, décidant l'application
des dispositions prévues à l'article L.2122-
22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Vu l'arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre
2022 portant délégations à des adjoints au
maire, modifié par l'arrêté n° 2024-2150 du
26 juillet 2024 modifiant l'article 5 relatif aux
délégations de Monsieur Thibault
GHEYSENS,
Considérant que la projection du film « The
creator » aura lieu le samedi 9 novembre
2024 à 15 heures, au sein de la
médiathèque Robert Cousin de LENS,
ARTICLE 1 — Il sera donc conclu et signé un contrat pour une projection publique non commerciale entre Swank Films Distribution France, SARL, situé 3 avenue Stephen Pichon 75013 Paris et la ville de LENS, pour l'organisation de la projection du film « The creator », le samedi 9 novembre 2024 à 15 heures, au sein de la médiathèque Robert Cousin, 13d, route de Béthune 62300 LENS.
ARTICLE 2 - La Ville de Lens en contrepartie de cette prestation visée à l'article 1, versera à Swank Films Distribution France la somme de 170 HT soit 179,35 TTC sur présentation de facture sur choruspro.
ARTICLE 3 — Les dépenses sont inscrites au budget de l'exercice 2024. ARTICLE 4 — Cette décision fera l'objet d'une publication sur le site internet de la ville de Lens : www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs)
ARTICLE 5 — Le Directeur Général Adjoint des Services, Pôle vie locale — Réussite éducative et solidarité — Projet social et Monsieur le Comptable Public, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le G£ novemere Z22k
Pour le Maire,
L'Adjointe au Maire
Helene CORRE
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