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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Justice et droit,
Conseil municipal du 04 avril 2024
√ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL
Liste des délibérations
√ DELIBERATION N° 2024/02/01
OBJET : Approbation du compte rendu de la dernière séance
√ DELIBERATION N° 2024/02/02
OBJET : Quartier de Ker Huella – Prescription de la modification simplifiée n°1 de la Zone d'Aménagement Concerté
√ DELIBERATION N° 2024/02/03
OBJET : Adoption du compte de gestion – Exercice 2023
√ DELIBERATION N° 2024/02/04
OBJET : Adoption du compte administratif – Exercice 2023
√ DELIBERATION N° 2024/02/05
OBJET : Affectation du résultat de fonctionnement
√ DELIBERATION N° 2024/02/06
OBJET : Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
√ DELIBERATION N° 2024/02/07
OBJET : Adoption du budget primitif – Exercice 2024
√ DELIBERATION N° 2024/02/08
OBJET : Contribution communale à l’OGEC de l’école Saint Anne pour l’année 2024
√ DELIBERATION N° 2024/02/09
OBJET : Affaires foncières – Régularisation voie du hameau de Pennaneac’h
√ DELIBERATION N° 2024/02/10
OBJET : Affaires foncières – Régularisation place de Rosvily Conseil municipal du 04 avril 2024
√ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL
√ DELIBERATION N° 2024/02/11
OBJET : Classement de la rue de la Gare dans le domaine public
√ DELIBERATION N° 2024/02/12
OBJET : Ecoles – Subventions pour voyage scolaire
√ DELIBERATION N° 2024/02/13
OBJET : Dotation de Soutien à l’Investissement Local - Programme 2024
√ DELIBERATION N° 2024/02/14
OBJET : Tarifs des séjours enfance jeunesse – Eté 2024
√ DELIBERATION N° 2024/02/15
OBJET : Réduction sur les tarifs des repas en cas d’allergies alimentaires
√ DELIBERATION N° 2024/02/16
OBJET : CCA – Conventions d’adhésion aux services communs
√ DELIBERATION N° 2024/02/17
OBJET : SDEF – Enfouissement des réseaux à Stang louvard et rue de la chapelle