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Ordre du Jour - CONSEIL DU 5 MAI 2025 ORDRE DU JOUR
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 5 DEC 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 5 SEPTEMBRE 2022
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Convocation - PROCES VERBAL DU 5 MAI 2025
Déliberation - CONEIL DU 5 MAI 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - CONEIL DU 5 MAI 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
que sh
Sue
D
AUMERAY
Le
5 mai
2025
à
19h30,
le conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
29
avril
2025
— Nombre
de membres
29
— Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Éric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
THIBAULT
Jean-Paul
conseillers
municipaux. Absents
ayant
donné
procuration
: DELUK
—
DE
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine),
de
RICHEMONT
Xavier
(pouvoir
à
LETHIELLEUX
Joëlle),
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à HUMEAU
Emmanuelle),
MARTIN
Denis
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc),
Absent
excusé
: Néant
Absent
: ALLARD
Mickaël
Secrétaire
de
Séance
: SIMON
Emmanuel.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 MAI
2025
[PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
24
MARS
2025
Approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
024
: PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
POUR
INDEMNISATION
DE
COMMERCANTS
SUITE
A
TRAVAUX
DE
VOIRIE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
025
: TRAVAUX
EGLISE
DE
MORANNES
- CLOCHER
-
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
026
: CCALS
- VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
EAUX
USEES
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité
moins
6 abstentions
et 2 voix
contre).
[DcM
N°
027
:DECLASSEMENT
ET
CESSION
D’UNE
PARTIE
DE
VOIE
COMMUNALE
|
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité
moins
2
abstentions
et
2 voix
contre).
[DCM
N°
028
: DESAFFECTATION
ET
CESSION
DE
PARTIES
DE
CHEMINS
RURAUX
|
Le
conseil
sursoit
à statuer
pour
le chemin
de
la Gauterie
à Daumeray.
Délibération
approuvée
pour
les
autres
chemins
(à
l’unanimité
moins
3 voix
contre).
DCM
N°
029
: DESAFFECTATION
ET
CESSION
DU
CHEMIN
RURAL
DE
LA
GILOTIERE Budget
approuvé
à l’unanimité
(moins
3 abstentions
et
1 contre).
Page
1 sur
2 DCM
N°
030
: RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
CINE
VACANCES
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
031
: CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
LA
VERIFICATION
DES
POTEAUX
D’INCENDIE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[ncm
N°
032
: LOGEMENT
COMMUNAL
A
DAUMERAY
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
une
abstention.
[ncM
N°
033
: CESSION
MICRO
TRACTEUR
TONDEUSE
SHIBAURA
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
Affichage le
12
mai
2025.
Le
Maire
Jean-Marie
CARDOEN.
Page
2 sur
2