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Document publié le Jeudi 16 avril 2026
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Exploration spatiale,
A l’attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude, le 16 avril 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter au conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 22 avril 2026 à 19h
Pôle de Service du Tomachon – Salle de conférence (3ème étage)
1 rue du Tomachon
39200 SAINT-CLAUDE
L’ordre du jour sera le suivant :
1. INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. ÉLECTION DU PRÉSIDENT
3. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
4. DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS
5. ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS
6. ÉLECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 7. DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT 8. DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
9. ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 MARS 2026 10. COMMUNICATIONS OFFICIELLES :
10.1 DÉCISIONS N°2026-05 ET N°2026-06 PRISES PAR LA PRÉSIDENTE 10.2 DÉLIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 11 MARS 2026
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER