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Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 18 mai 2016
Document publié le Mercredi 18 mai 2016 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 18 mai 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIBOURNE
____________
SÉANCE DU 18 MAI 2016
Nombre de conseillers
composant le Conseil
Municipal : 35
L’an deux mil seize, le dix-huit mai, à 19 heures, le conseil municipal s’est réuni, au lieu habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON, Maire
Etaient Présents :
Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
Madame Laurence ROUEDE, Madame Corinne VENAYRE, Monsieur Thierry MARTY, Madame Catherine BERNADEAU, Monsieur Denis SIRDEY, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Madame Annie POUZARGUE, Monsieur Régis GRELOT, Monsieur Jean-Pierre GAUTHIER, adjoints, Madame Monique JULIEN, Monsieur Patrick NIVET, Monsieur Joël ROUSSET, Madame Annie CONTE, Madame Esther SCHREIBER, Madame Isabelle HARDY, Madame Véronique PIVETEAU, Madame Sabine AGGOUN, Madame Gabi HÖPER, Monsieur Omar N'FATI, Monsieur Jean-Philippe LE GAL, Madame Sandy CHAUVEAU, Monsieur Alain HERAUD, Monsieur Rodolphe GUYOT, Monsieur Gonzague MALHERBE, Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Christophe GIGOT, Conseillers
Etaient excusés :
Madame Agnès SEJOURNET pouvoir à Monsieur Joël ROUSSET, Monsieur Michel GALAND pouvoir à Madame Laurence ROUEDE, Monsieur Daniel BEAUFILS pouvoir à Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Monsieur Noureddine BOUACHERA pouvoir à Monsieur Philippe BUISSON, Monsieur Jean-Paul GARRAUD pouvoir à Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Val DUCLOS,
Monsieur Christophe DARDENNE,
Madame Claire BLONDEL
-------------------------------------
Madame Sandy CHAUVEAU a été nommée secrétaire de séance. -------------------------------------
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU MERCREDI 18 MAI 2016
---------------------------------------
Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 12 mai 2016, a :
- approuvé la séance du 29 mars 2016 ;
- 16.05.077 - donné quitus à Monsieur le Maire, pour les décisions prises en vertu de la délibération consentie le 17 novembre 2011, modifiée par celle du 13 février 2012 ( 32 conseillers présents ou ayant donné pouvoir) ; - pris les délibérations suivantes :
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 32
Par 31 voix pour et 1 voix contre (Monsieur Gonzague MALHERBE), le conseil municipal a adopté le dossier suivant :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
- 16.05.078 : AVIS SUR L'ARRETE DE PROJET DE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ISSUE DE LA FUSION-EXTENSION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS (CALI)
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
- 16.05.079 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET DE PREFIGURATION CENTRE VILLE DE DEMAIN ENTRE LA VILLE DE LIBOURNE, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS ET LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (2016-2019) - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 8 FEVRIER 2016
- 16.05.080 : PREMIERE CONVENTION D'APPLICATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET DE PREFIGURATION CENTRE-VILLE DE DEMAIN VILLE DE LIBOURNE - CALI - CDC - ATELIER PERI-METROPOLITAIN
RECONVERSION DES CASERNES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG
- 16.05.081 : EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE A L'OCCASION DE LA VENTE PAR L'ETAT DE LA CASERNE PROTEAU
PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG
- 16.05.082 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES
- 16.05.083 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES DU 4 MAI 2016 : CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG
- 16.05.084 : GROUPEMENT DE COMMANDE ADARCE / ACCEPTATION DE NOUVEAUX ENTRANTS
- 16.05.085 : CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE D'ELECTRICITE ET DES SERVICES ASSOCIES
URBANISME - PATRIMOINE - GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Corinne VENAYRE, déléguée à l'urbanisme, au patrimoine, aux grands travaux et au logement
- 16.05.086 : ACQUISITION D'UN TERRAIN A MONSIEUR GARDE POUR REALISATION DU GIRATOIRE LES ORMEAUX
- 16.05.087 : ACQUISITION D'UN TERRAIN A MONSIEUR BOULDY POUR REALISATION DU GIRATOIRE LES ORMEAUX
- 16.05.088 : ACQUISITION D'UN TERRAIN A L'INDIVISION PERONNEAU POUR REALISATION DU GIRATOIRE LES ORMEAUX
- 16.05.089 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 9 NOVEMBRE 2015 : CESSION DU TERRAIN VILLE SITUE AUX DAGUEYS A LA SARL CYBELE PATRIMOINE II POUR LA CONSTRUCTION D'UN EHPAD
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY, délégué à l'éducation et à la démocratie participative
- 16.05.090 : SUBVENTION A L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE (USEP)
- 16.05.091 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE POUR LES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES A L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CARRE
- 16.05.092 : AIDE MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE POUR ACCOMPAGNER LE CHANGEMENT DES PROGRAMMES DU CYCLE 3 DES ECOLES ELEMENTAIRES POUR LA RENTREE 2016
- 16.05.093 : AIDE DEPARTEMENTALE AUX ACTIONS A LA SCOLARITE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 (SAEP)
Rapporteur : Madame Esther SCHREIBER, déléguée à l’accessibilité et aux handicaps
- 16.05.094 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AUXILIAIRES DE VIE SCOLAIRE SUR DES TEMPS DE RESPONSABILITE MUNICIPALE
- 16.05.095 : FONDS D'ACCOMPAGNEMENT PUBLICS ET TERRITOIRES DE LA CAF POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT PORTEUR DE HANDICAP DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Madame Catherine BERNADEAU, déléguée au commerce, à l’artisanat, au domaine public et aux animations de la ville
- 16.05.096 : TRAVAUX DE RENOVATION CŒUR DE BASTIDE - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT . AVANCE REMBOURSABLE POUR L'ETABLISSEMENT ALAIN MAZET COIFFURE SARL DOMINIQUE ZAJKOWSKI
- 16.05.097 : TRAVAUX DE RENOVATION CŒUR DE BASTIDE - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT . AVANCE REMBOURSABLE POUR L'ETABLISSEMENT TCHIP COIFFURE SARL MAZAK II
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY, délégué aux finances, à l'évaluation et aux modes de gestion des services publics locaux,
- 16.05.098 : TARIFS FEST' ARTS 2016
- 16.05.099 : TARIFS SAISON CULTURELLE 2016
- 16.05.100 : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE/AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS
- 16.05.101 : ECOLES ELEMENTAIRES DU NORD ET DE GARDEROSE - MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET PASSAGE AU NUMERIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR AU TITRE DE LA RESERVATION D'UN FONDS PARLEMENTAIRE
- 16.05.102 : FDAEC (FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES) : SOLLICITATION DES SUBVENTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE POUR L'ANNEE 2016
DEVELOPPEMENT DURABLE - DEPLACEMENTS DOUX - RESEAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY, délégué aux finances, à l'évaluation et aux modes de gestion des services publics locaux,
- 16.05.103 : INSTALLATION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR DES VEHICULES ELECTRIQUES - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ABEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ELECTRIQUE DE LA GIRONDE
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, délégué au sport, à la sécurité et à la prévention
- 16.05.104 : SUBVENTIONS SPECIFIQUES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES CLUB NAUTIQUE DE LIBOURNE 1876, ESCRIME CLUB, BLEUS DE ST FERDINAND
- 16.05.105 : REVISION DE LA DELIBERATION AU SUJET DU PROJET DE RECONSTRUCTION DES EQUIPEMENTS D'ATHLETISME DU STADE ROBERT BOULIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA REGION AQUITAINE LIMOUSIN POITOU CHARENTE ET DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE CULTURE
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY, délégué aux finances, à l'évaluation et aux modes de gestion des services publics locaux,
- 16.05.106 : MUSEES : CONVENTIONS DE MECENAT ET PARTENARIAT : EXPOSITION EQUILIBRE INSTABLE, COLLECTION D'ART CONTEMPORAIN, COLETTE ET MICHEL POITEVIN
- 16.05.107 : FESTIVITES ACTIONS CULTURELLES : ACCEPTATION DE MÉCÉNATS, PARTENARIATS ET PARRAINAGES DANS LE CADRE DE LA 25 EME EDITION DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE FEST'ARTS DU 4 AU 6 AOUT 2016
- 16.05.108 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - COMPLEMENT D'ATTRIBUTION AU TITRE DE L'ANNEE 2016
COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Pas de communication et question diverses
La séance a été levée à 20 heures 30.
Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales,
Pour expédition conforme
Philippe BUISSON
Maire de Libourne
NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.