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Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 19 septembre 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIBOURNE
____________
SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2016
Nombre de conseillers
composant le Conseil
Municipal : 35
L’an deux mil seize, le dix-neuf septembre, à 19 heures, le conseil municipal s’est réuni, au lieu habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
Etaient Présents :
Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
Madame Laurence ROUEDE, Madame Corinne VENAYRE, Monsieur Thierry MARTY, Madame Catherine BERNADEAU, Monsieur Denis SIRDEY, Madame Agnès SEJOURNET, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Monsieur Michel GALAND, Madame Annie POUZARGUE, Monsieur Régis GRELOT, Monsieur Jean-Philippe LE GAL, adjoints,
Madame Monique JULIEN, Monsieur Daniel BEAUFILS, Monsieur Patrick NIVET, Monsieur Joël ROUSSET, Madame Annie CONTE, Madame Esther SCHREIBER, Madame Isabelle HARDY, Madame Véronique PIVETEAU, Monsieur Noureddine BOUACHERA, Madame Sabine AGGOUN, Madame Gabi HÖPER, Monsieur Omar N'FATI*, Monsieur Val DUCLOS, Madame Sandy CHAUVEAU, Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Rodolphe GUYOT, Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Christophe GIGOT, Madame Camille DESVEAUX Conseillers
Etaient excusés :
Madame Claire BLONDEL pouvoir à Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Alain HERAUD,
Monsieur Christophe DARDENNE,
Monsieur Gonzague MALHERBE
NB* : Monsieur Omar N'FATI, présente à partir de la délibération - 16.09.172 : MISE EN PLACE D'UNE MUTUELLE COMMUNALE - ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE LA VILLE DE LIBOURNE
-------------------------------------
Madame Sandy CHAUVEAU a été nommée secrétaire de séance. -------------------------------------
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2016
---------------------------------------
Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 13 septembre 2016, a :
- approuvé la séance du 28 juin 2016 ;
- 16.09.168 - donné quitus à Monsieur le Maire, pour les décisions prises en vertu de la délibération consentie le 17 novembre 2011, modifiée par celle du 13 février 2012 (31 conseillers présents ou ayant donné pouvoir), - pris les délibérations suivantes :
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 31
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le dossier suivant :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
- 16.09.169 : INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
Madame Camille Desveaux a été installée en qualité de conseillère municipale, déléguée à l’histoire de la Ville, à la valorisation du patrimoine et aux archives.
Par 26 voix pour et 5 abstentions (Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Madame Claire BLONDEL-pouvoir, Monsieur Rodolphe GUYOT, Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Christophe GIGOT), le conseil municipal a adopté le dossier suivant :
- 16.09.170 : ELECTION D'UN NOUVEL AU MAIRE
M. Jean-Philippe LE GAL a été élu onzième adjoint, délégué aux quartiers, à la voirie, aux relations avec le monde industriel, à l’innovation entrepreneuriale et aux technologies de l’information.
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
- 16.09.171 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES - MODIFICATIONS
- commission des finances : T. Marty
- commission démocratie participative et vie associative : JP. Le Gal
- commission urbanisme, patrimoine et grands travaux : C. Desveaux
- commission culture : C. Desveaux
- commission voirie, circulation, stationnement et déplacement doux : JP. Le Gal
- commission développement durable et réseaux : C. Desveaux
- commission de délégation de service public : C. Desveaux, suppléante
- comité d’éthique de la vidéo-protection : L. Rouède
- comité consultatif des deux roues : JP. Le Gal
- aménagement des quais de Libourne – jury de concours : C. Desveaux
- commission d’accessibilité : JP. Le Gal - commission de sécurité : R. Grelot
- syndicat intercommunal d’études, de travaux et d’aménagement de la vallée de l’isle – SIETAVI : C. Desveaux, suppléante,
- union des villes bastides de l’entre-deux-mers et du Libournais : enlever A. Conte, ajouter C. Desveaux
- commissions administratives paritaires : catégorie C : J. Rousset, suppléant,
- comité technique : M. Galand, titulaire, et M. Julien suppléante,
- comité d’hygiène et de sécurité : M. Galand, titulaire, D. Sirdey, suppléant,
- comité consultatif des marchés : C. Desveaux en remplacement de JP. Le Gal
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 32
Rapporteur : Madame Monique JULIEN, déléguée à la fiscalité, aux achats et marchés et à l’espace famille,
- 16.09.172 : MISE EN PLACE D'UNE MUTUELLE COMMUNALE - ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE LA VILLE DE LIBOURNE
PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG,
- 16.09.173 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG,
- 16.09.174 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF A L'ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE VERIFICATIONS ET CONTROLES REGLEMENTAIRES DES DISPOSITIFS ET DES MOYENS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE URBANISME - PATRIMOINE - GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Corinne VENAYRE, déléguée à l'urbanisme, au patrimoine, aux grands travaux et au logement
- 16.09.175 : CESSION DU TERRAIN COMMUNAL SITUE 14 RUE JULES VEDRINES
- 16.09.176 : CESSION DU TERRAIN COMMUNAL SUPPORTANT L'ANCIENNE CHAUFFERIE DU COLLEGE PRINCETEAU
- 16.09.177 : PROCEDURE DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DE LA RESIDENCE LES VILLAS DE LA BASTIDE RUE OLYMPE DE GOUGES
- 16.09.178 : AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME ET DE CONSTRUCTION, SUR LE TERRAIN RUE DES LAMPROIES A M. BOCQUET
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
- 16.09.179 : DENOMINATION DE LA VOIE DE LA RESIDENCE CLOS DE GARDEROSE : RUE JEAN- PIERRE GAUTHIER
- 16.09.180 : DENOMINATION D'UNE PARTIE DE LA VOIE DEPARTEMENTALE 670 : AVENUE CLEMENT FAYAT
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY, délégué à l'éducation et à la démocratie participative
- 16.09.181 : DENOMINATION DES SITES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU CENTRE
- 16.09.182 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE VERSEMENT D'UNE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAF - CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - ANNEE 2016/2017
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY, délégué aux finances, à l'évaluation et aux modes de gestion des services publics locaux,
- 16.09.183 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE N° 1. .
- 16.09.184 : RD 1089 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE LES ORMEAUX CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LES COMMUNES DE LIBOURNE ET POMEROL FIXANT LA REPARTITION FINANCIERE DE CHAQUE COLLECTIVITE DEVELOPPEMENT DURABLE - DEPLACEMENTS DOUX - RESEAUX
Rapporteur : Madame Agnès SEJOURNET, déléguée au développement durable, aux déplacements doux et aux réseaux
- 16.09.185 : RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU-DISSIMULATION DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION POUR L'ETABLISSEMENT D'UNE LIGNE D'ENERGIE ELECTRIQUE
- 16.09.186 : RUE DU 1ER RAC-DISSIMULATION COMPLEMENTAIRE DU RESEAU ELECTRIQUE - AUTORISATION POUR L'ETABLISSEMENT D'UN CABLE DE BRANCHEMENTS ET/OU SOUTERRAIN SUR LES MURS OU FAÇADES OU SURPLOMBANT DES HABITATIONS.
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, délégué au sport, à la sécurité et à la prévention
- 16.09.187 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA SAISON 2016-2017 A L'ASSOCIATION RUGBY CLUB LIBOURNE
PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL DU COMITE D’ETHIQUE DE LA VIDEO-PROTECTION
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, délégué à la culture et aux affaires militaires
- 16.09.188 : MECENAT FRANCE GARDIENNAGE - CONVENTIONS ET AVENANTS
- 16.09.189 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES
AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Madame Annie CONTE, déléguée aux droits civiques et aux affaires juridiques,
- 16.09.190 : OCTROI ET ORGANISATION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR DEUX AGENTS DE SURVEILLANCE SUR LA VOIE PUBLIQUE COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Pas de communication et question diverses
La séance a été levée à 20 heures 10.
Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales,
Pour expédition conforme
Philippe BUISSON
Maire de Libourne
NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.