Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 29 fevrier 2016

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Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 29 fevrier 2016 Document publié le Lundi 29 février 2016 par la commune de Libourne. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 29 fevrier 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,

E XT R AI T D U R E G I S T R E D E S D É L I B E R AT I O NS

D U C O NS E I L M U NI C I PAL D E L I B O U R NE

____________

SÉANCE DU 29 FEVRIER 2016

Nombre de conseillers

composant le Conseil

Municipal : 35

L’an deux mil seize, le vingt-neuf février, à 19 heures, le conseil municipal s’est réuni, au lieu habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON, Maire

Etaient Présents :

Monsieur Philippe BUISSON, Maire,

Madame Laurence ROUEDE, Madame Corinne VENAYRE, Monsieur Thierry MARTY, Madame Catherine BERNADEAU, Monsieur Denis SIRDEY, Madame Agnès SEJOURNET, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Monsieur Michel GALAND, Madame Annie POUZARGUE, Monsieur Régis GRELOT, Monsieur Jean-Pierre GAUTHIER, Adjoints,

Madame Monique JULIEN, Monsieur Daniel BEAUFILS, Monsieur Patrick NIVET, Monsieur Joël ROUSSET, Madame Annie CONTE, Madame Esther SCHREIBER, Madame Isabelle HARDY, Madame Véronique PIVETEAU, Madame Sabine AGGOUN, Madame Gabi HÖPER, Monsieur Omar N'FATI, Monsieur Jean-Philippe LE GAL*, Madame Sandy CHAUVEAU, Monsieur Alain HERAUD*, Monsieur Christophe DARDENNE*, Monsieur Gonzague MALHERBE, Madame Mélanie BOISSAVIE*, Monsieur Christophe GIGOT Conseillers

Etaient excusés :

Monsieur Noureddine BOUACHERA pouvoir à Monsieur Philippe BUISSON, Monsieur Jean-Paul GARRAUD pouvoir à Monsieur Monsieur Christophe GIGOT, Monsieur Rodolphe GUYOT pouvoir Monsieur Christophe DARDENNE, Monsieur Val DUCLOS,

Madame Claire BLONDEL,

NB* :

- Monsieur Alain HERAUD et Monsieur Christophe DARDENNE – pouvoir de Monsieur Rodolphe GUYOT, présents à partir de la délibération - 16.02.033 : MUTUALISATION - CREATION D'UN SERVICE COMMUN DIRECTION DE LA COMMUNICATION

- Monsieur Jean-Philippe LE GAL et Madame Mélanie BOISSAVIE présents à partir de la délibération - 16.02.035 : REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME. ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME, BILAN DE LA CONCERTATION

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Madame Sandy CHAUVEAU a été nommée secrétaire de séance. -------------------------------------COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SÉANCE DU LUNDI 29 FEVRIER 2016

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Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 23 février 2016, a :

- approuvé la séance du 8 février 2016 ;

16.02.032 - donné quitus à Monsieur le Maire, pour les décisions prises en vertu de la délibération consentie le 17 novembre 2011, modifiée par celle du 13 février 2012 ( 28 conseillers présents ou ayant donné pouvoir),

- pris les délibérations suivantes :

Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 28

Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le dossier suivant :

PERSONNEL

Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG

- 16.02.033 : MUTUALISATION - CREATION D'UN SERVICE COMMUN DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 31

Par 30 voix pour et 1 abstention (Monsieur Gonzague MALHERBE), le conseil municipal a adopté les dossiers suivants :

URBANISME - PATRIMOINE - GRANDS TRAVAUX

Rapporteur : Madame Corinne VENAYRE, adjointe déléguée à l’urbanisme, au patrimoine et aux grands travaux et au logement,

- 16.02.034 : AVIS DE LA COMMUNE DE LIBOURNE SUR L'ARRET DU PROJET DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU GRAND LIBOURNAIS

Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 33

Rapporteur : Madame Corinne VENAYRE, adjointe déléguée à l’urbanisme, au patrimoine et aux grands travaux et au logement, et Monsieur Joël ROUSSET, conseiller municipal délégué au PLU,

- 16.02.035 : REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME. ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME, BILAN DE LA CONCERTATION FINANCES

DEBAT SUR LES OREINTATIONS BUDGETAIRES DE LA VILLE DE LIBOURNE POUR L’ANNEE 2016

Le dossier est reporté au conseil municipal du 14 mars 2016.

Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :

DOMAINE PUBLIC

Rapporteur : Madame Catherine BERNADEAU, adjointe déléguée au commerce et à l’artisanat, au domaine public et aux animations de la ville

- 16.02.036 : TRAVAUX COEUR DE BASTIDE - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT - AVANCE REMBOURSABLE : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 9 NOVEMBRE 2015

- 16.02.037 : TRAVAUX COEUR DE BASTIDE - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT : AVANCE REMBOURSABLE POUR L'ETABLISSEMENT ESCAPADE SARL ESCAPADE

PORT DE LIBOURNE - SAINT EMILION

Rapporteur : Madame Gabi HÖPER, conseillère municipale déléguée au tourisme, aux jumelages et au rayonnement de Libourne

- 16.02.038 : PORT DEPARTEMENTAL DE LIBOURNE - CANDIDATURE DE LA VILLE DE LIBOURNE AU TRANSFERT DE COMPETENCES DE LA ZONE PORTUAIRE PORT DEPARTEMENTAL DE LIBOURNE

- 16.02.039 : PORT DEPARTEMENTAL DE LIBOURNE - AMENAGEMENT PORTUAIRE SUR LES RIVES D'ARVEYRES - PORT DU NOYER - CONVENTION DE MANDAT ENTRE ARVEYRES ET LIBOURNE

JUMELAGES

Rapporteur : Madame Gabi HÖPER, conseillère municipale déléguée au tourisme, aux jumelages et au rayonnement de Libourne

- 16.02.040 : SUBVENTION BIENNALE POUR UN ECHANGE SCOLAIRE ENTRE LE LYCEE MAX LINDER DE LIBOURNE ET LE LYCEE D'IRKOUTSK COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Pas de communication et question diverses

La séance a été levée à 20 heures 52.

Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales,

Pour expédition conforme

Philippe BUISSON

Maire de Libourne

NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.