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Procès Verbal - PV 19 20231021092641
Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Manthes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 20231021092641)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
PROCÈS VERBAL du 19 juillet 2023 à 18h30
MM. Nathalie DURAND Gilles MORGUE, Didier CASSAN, Béatrice CREPISSON, Patrice TARDY-JEUNOT, Claude EPARVIER, Myriam PINAZ, Marion DERLON, Emmanuelle BONNET, Céline DURAND, Nadège SIBEUD, Gérard VALLET.
Absents : Patrick LEPETIT, Lilian ROBIN, Gérard ROUSSET.
Secrétaire de séance : Céline DURAND.
Pouvoirs : Patrick LEPETIT à Nathalie DURAND, Gérard ROUSSET à Didier CASSAN.
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 1°’ juin 2023 : Votants : 14, Pour : 14
Mme le Maire propose de supprimer la délibération concernant la fixation du taux de promotion pour les avancements de grade, et de rajouter une délibération pour la mise en place de la Mb/.
1 - Délibérations :
Tarifs périscolaires 2023-2024 : La société Elres donne l’évolution des tarifs pour la prochaine année scolaire, (+ 8.211%) et indique les tarifs précédents. Mme la Maire ajoute que les prestataires des communes voisines augmentent aussi les tarifs. Mme CREPISSON indique qu'une étuve sera achetée pour la prochaine rentrée scolaire. Après délibération, Mme le Maire propose les tarifs suivants : Les nouveaux tarifs sont :
Garderie matin : 1 €
Repas : 4.30 €
Garderie soir : 1.50 €
Votants : 14, Pour: 13, Contre : 1
Renforcement électrique BT Cros (signature convention) : Mme le Maire donne les montants correspondant à ces travaux, la part à la charge du SDED, 8 848.35 € HT, et la part communale 2 047.58 € HT, elle propose au Conseil municipal de signer une convention afin que l'entreprise MORGUE Plants rembourse la part communale à savoir (2 047.58 € HT)
Votants : 14, Pour: 14
M57 : changement de nomenclature comptable au 1° janvier 2024 : La commune a obtenu l’accord favorable
du comptable, très récemment. Afin que le passage à la M57 s'effectue dans de bonnes conditions, l’actif de
la commune doit vérifié et apuré en lien avec les services du Service de Gestion Comptable.
Votants : 14 Pour: 14
2 — Point sur les dossiers en cours :
Fête de la truite: Mme le Maire indique que cette fête fut une belle réussite, remercie l'ensemble des bénévoles du Comité d'Animation, des associations manthenoises, les membres du conseil municipal ainsi que les quelques jeunes du village qui ont œuvré tout au long de la journée et soirée.
Feu d'artifice du 14 juillet à ÉPINOUZE : belle soirée aussi.
Prieuré : Rencontre avec le Vicaire général, l'économe M. RAVIT et le père HERAULT, M. DEJOUX, les amis du Prieuré, Nathalie DURAND et Didier CASSAN pour se mettre d'accord au sujet de la mise à disposition d'une salle pour la paroisse, ainsi qu'une clause anti spéculative.
Didier CASSAN donne lecture du projet d'acte notarié pour la cession du Prieuré, plusieurs conseillers demandent des corrections et précisions, notamment au sujet de « l'obligation à réaliser des travaux de rénovation importants... »
Après discussion, Mme le Maire propose au Conseil municipal de travailler ensemble sur le dossier, le 26 juillet à 18 h 30.
Sacristie : le permis de travail n'est toujours pas reçu à ce jour alors que les travaux doivent débuter le 28 août.
Validé le 9 octobre 2023 Inondations: les employés du service technique ont réalisé des travaux sur le chemin des polemards, derrière les îlots de propreté à Port de Jonc, et sur l'impasse des bresonnières. Réunion à la communauté de communes pour Frémuzet, pour faire une étude sur le pont et sur le haut de Frémuzet.
Le problème d’inondations sur les bressonières n'est pas du ressort de la communauté de communes. Mme BONNET réclame des travaux sur le centre village.
Didier CASSAN évoque plusieurs pistes pour lutter contre les inondations et notamment au niveau des partenaires à solliciter. (UNALCI)
Éclairage public : Gérard VALLET rappelle tous les travaux réalisés sur l’éclairage public en début d'année, et présente les prochains travaux qui seraient pris en charge sur la cotisation panier du SDED. Ces travaux permettraient des économies substantielles.
Le SDED a transmis 2 propositions correspondant à plusieurs secteurs de la commune ou la totalité des éclairages publics. Le conseil municipal donne son accord de principe, Gérard VALLET va retravailler le dossier.
3 - Questions diverses
Pisciculture des sources : La Préfecture a adressé une mise en demeure à la pisciculture pour nettoyer le lac
(petite veuze)
Dossier Enedis Patrice Tardy-Jeunot pour un hangar dont le toit va être équipé de panneaux photovoltaïques.
Valorsol : Mme le Maire a suivi une visio-conférence qui indique que les entreprises CHEVAL et DELMONICO, vont installer une usine de récupération de bois traité pour du chauffage bio-masse à LAPEYROUSE-MORNAY, sur le site de l’ancienne carrière.
Une enquête publique a été diligentée par les services de l'état.
Mme le Maire précise que 18 emplois seront crées, que les résidus seront destinés à PAPER SEIKA (ex EMIN LEYDIER) par camion, environ 10 à 15 par jour.
Rdv M. BRIKI au sujet de la pose d’un compteur d’eau suite à l'obtention du PC n° 26172 23 00003 La RD 137 venant d'être refaite, le département interdit les tranchées pendant une durée de 5 ans. A vérifier sur place.
Céline DURAND demande si des travaux vont être réalisés au niveau de l'impasse des bressonnières.
La séance est levée 21 à h 15.
Validé le 9 octobre 2023