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Procès Verbal - PV CM juin 2025
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Manthes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PROCÈS VERBAL du 11 juin 2025 à 18h30
Présents: MM. Nathalie DURAND, Gilles MORGUE, Didier CASSAN, Patrick LEPETIT, Gérard VALLET, Patrice TARDY-JEUNOT, Gérard ROUSSET, Claude EPARVIER, Myriam PINAZ, Emmanuelle BONNET {à partir de 18 h 39), Marion DERLON, Nadège DEROUX.
Excusée : Béatrice CREPISSON
Absente : Emmanuelle BONNET
Secrétaire de séance : Gérard VALLET
Pouvoir : Béatrice CREPISSON à Gilles MORGUE
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 juin 2025 Votants : 12, Pour : 12
18 h 39 : arrivée d'Emmanuelle BONNE, le conseil délibère à 13.
1°) Délibérations
Délibération pour la transformation du poste d'adjoint d'animation en CDD en CDI à la suite de 6 années en
CDD. Mme le Maire explique que le sujet a été évoqué en commission affaires scolaires et lors de la réunion
d’adjoints, l'agent donnant satisfaction, Mme le Maire propose de créer un contrat à durée indéterminée.
Votants: 13, Pour: 13
Vote des taux d'imposition 2025 : {1 faut reprendre une délibération car le taux pour le foncier non bâti n'est
pas bon suite à un problème d’'arrondi (0,01%) entre le Service de Gestion Comptable Nord Drôme et la
Préfecture. Le nouveau taux est fixé à 64,43 %. Votants : 13, Pour: 13
Loyer pour le logement T1 ancien presbytère : Il convient de délibérer pour fixer le montant du loyer. Des
travaux ont été réalisés par les services techniques (changement du meuble sous évier, du lavabo, du WC, et
peinture), changement des radiateurs et électricité. 2 velux doivent être installés prochainement par
l’entreprise NETO. Après délibération, le loyer est fixé à 350 euros. Votants : 13, Pour : 13
Validation du PLH de la communauté de communes Porte de Drômardèche : le document a été transmis en
amont aux conseillers municipaux, pour lecture. Mme le Maire donne des explications à ce sujet puisqu'elle
assiste aux commissions habitat et urbanisme de la communauté de communes. A noter que l'opération
façade n'est pas maintenue en revanche l'aide à la rénovation aux logements communaux est augmentée. Votants : 13, Pour: 13
Représentation des élus communautaires au sein du conseil communautaire: Le nombre de conseillers
communautaires de certaines communes devraient changer. Une règle avait été établie lors du précédent
mandat qui semblait pertinente. Mme le Maire explique que les communes les plus importantes vont avoir
plus de représentants avec le nouveau calcul et préférerait rester sur l’ancien système.
Le conseil municipal délibère pour l'accord local Votants : 13 Pour : 13
2°) Questions diverses
Etude Hydrétudes Mme le Maire demande à Didier CASSAN de présenter l'étude lors du prochain conseil
municipal. Ensuite, le document sera envoyé à deux services de la DDT (SATR et SEFREN). Les
aménagements réalisés à la suite des inondations de septembre 2023 ont donné satisfaction lors des
derniers orages.
Festivités estivales
Passage de l'Ardèchoise (course cyclo) entre 9 et 11 h, vendredi 13 juin. Stand sur place, la route ne sera
pas barrée.
Vernissage du salon des jeunes vendredi 13 juin à 18 h 30 à Lapeyrouse-Mornay,
Validé le 28 juillet 2025 Conférence sur les justes à Moras en Valloire le 13 juin à 18 h30,
Concert cédeula orchestra au café du lac samedi 14 juin,
Assemblée générale du Prieuré le 21 juin,
Kermesse école le 27 juin,
Assemblée générale du Tennis de table et réception du mini-bus 9 places offert par la Région, le 2 juillet,
Concert à l'église le 3 juillet à 20 h 30,
Fête de la truite le 5 juillet,
Feu d'artifice le 14 juillet à Moras en Valloire.
Sded : le dossier pour l'électrification du lagunage avance, les demandes d'autorisation sont en cours.
Tracteur : panne sur l'alternateur.
Visite de la commission de sécurité au camping le 3 juillet.
Les travaux de la sacristie ont démarré mardi 10 juin et se déroulent très bien pour l'instant.
La séance est levée à 20 h 05.
Validé le 28 juillet 2025