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Convocation - 2023 17 subvention cooperative scolaire voyage pref
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Coudures.
Lien du pdf (Convocation - 2023 17 subvention cooperative scolaire voyage pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/04/2023
Reçu en préfecture le 21/04/2023
DÉPARTEMENT DES LANDES EXTRAIT DU REGISTRE L 222 Penn UE
COMMUNE DE COUDURES du CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers Séance ordinaire du 13 avril 2023 2023 à 20h00
En exercice . 11 Sous la présidence de
Présents : 9 Monsieur Benoît BANCONS, Maire.
Votants : 9
Présents : M. BANCONS Benoît, Mme BENQUET Marylène, M. MONJARET Patrick, BERGERAS Vincent , Mme DAUGA Alexandra, Mme DE-MIN Amandine, M. DURIS Denis, M. GIROUX Stéphane, M. MORA Jean-Guillaume.
Absent : Mme PHILIPPART Sophie
Excusé :M. LABORDE Éric,
Secrétaire de séance : Mme BENQUET Marylène
Date de la convocation : 04 avril 2023
DCM 2023-17 : Subvention pour la sortie scolaire des enfants de l’école publique Nomenclature:7.5.2
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la sortie scolaire des enfants de l’école publique.
Ce projet est financé par l'APE et les parents d'élèves mais la Commune de Coudures est sollicitée pour une participation financière de 50 € par enfant soit 700 € au total pour 14 enfants.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'octroyer une subvention de 700 €.
Fait à Coudures, le 13 avril 2023
Le Maire Benoît BANCONS
- Transmis au représentant de l'État le :
- Publié le : …