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Convocation - 210914 convocation conseil municipal
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Convocation - 210914 convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
Truyes, le 09 septembre 2021
Le Maire de TRUYES
à
Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Objet : Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire savoir que le conseil municipal se réunira à la Mairie le :
MARDI 14 SEPTEMBRE à 19h00
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2021
- Compte rendu des décisions du Maire
- Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable - Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif - Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
- Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 29 juin 2021 – Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de, Bréhémont, Pont-de-Ruan et Saché
- Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, d’éclairage public et de télécommunication dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais - Projet de centrale photovoltaïque au sol – lieu-dit « Les Terrages » - Recrutement de personnel non titulaire
- Décision modificative n°2 - Dépenses imprévues
- Décision modificative n°3
- Décision modificative n°4
- Questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes salutations distinguées.
Stéphane de COLBERT
Maire