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Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 09.04.2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Biol.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 09.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
PROCES VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09/04/2026
Convocations envoyées le 03/04/2026 Présents
:
BADIN
David,
BALAYE
Alexandra,
BARROT
Jordan,
BELMONT
Patrick,
BOITON
Denis, CALLOUD Yannick, CHAVROT Eric,
CLAVEL Morgane,
DEBIEZ Baptiste,
DEPIERRE
Séverine,
GIROUD
Chantal,
GONNET
Perrine,
GROS
Jean-Luc,
GUILLOT
Antoine,
MICOUD
Ophélie,
NEBINGER
Marie-Anne,
PRUDHOMME
Guy,
REALINHO
Sandra Absents : 0 Retard : BENTAHA Sabrina (arrivée à 21h10) Nomination secrétaire de séance : Guy PRUDHOMME Il est proposé, par Marie-Anne NEBINGER, d'enregistrer la séance afin d'établir un projet de PV à
l’aide de l'IA. Après débat, il est convenu de réétudier cette demande ultérieurement. 1) Approbation compte rendu du 21/03/2026
Le
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
a
été
approuvé
à
l'unanimité
des
présents.
Nombre de suffrages exprimés :
Votes Pour : 18
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2) Fonctionnement du Conseil Municipal
a) Approbation règlement intérieur
Il est obligatoire dans les communes de 1
000 habitants et plus. Son adoption doit se faire
dans un délai de 6 mois à compter de l'installation du CM (article L. 2121-8 du CGCT. Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 21/03/2026 un projet de compte rendu a été
distribué
à
chaque
conseiller
afin
qu'il
en
prenne
connaissance.
Il
leur
demande
aujourd'hui s'ils ont des remarques. Une seule remarque : concernant le paragraphe sur la commission d'appel d'offres (page 3) : ‘La convocation, accompagnée de l'ordre du jour, est adressée à chaque conseiller à-sen dermieile
5
jours...
Après débats le Conseil,
-__
Approuve le règlement intérieur
Nombre de suffrages exprimés : Votes Pour :
18
Votes Contre : O0
Abstention : 0
Page 1 sur 7 - Ordre du jour.doc b) Désignation des membres des commissions communales
Monsieur Le
Maire
informe
les membres du
Conseil
Municipal
qu'il y a
lieu de
nommer les
membres
des
différentes
commissions
municipales.
Il
leur
cite
et
décrit
les
différentes
commissions qu'il entend mettre en œuvre. Pour rappel, le maire, Patrick BELMONT, est président de toutes les commissions. Les
noms
en
gras
sont
des
conseillers
délégués
qui
ont
en
charge
tout
ou
partie
de
la
commission.
Commissions
Vice-
Membres
Membres
municipales
Président(e)
extérieurs
nn
Denis
BOÏITON,
Chantal
GIROUD
Finances, Budget
NES
Jean-Luc GROS, Guy PRUDHOMME Marie-Anne NEBINGER
Vie Associative,
._
Marie-Anne NEBINGER,
culturelle et
Séverine
Alexandra BALAYE, Jordan BARROT
sportive.
DÉPIERRE
| Baptiste DEBIEZ, Antoine GUILLOT
Scolaires et
Guy
Alexandra BALAYE, Sabrina BENTAHA
périscolaires
PRUDHOMME | Morgane CLAVEL, Perrine GONNET
Voirie, Sécurité,
....
David BADIN, Jordan BARROT,
mobilité douce
Éric
Yannick CALLOUD, Morgane CLAVEL
Agriculture
CHAVROT
| Baptiste DEBIEZ, Ophélie MICOUD
Bâtiments ,
Denis
Sandra REALINHO, Jordan BARROT
Urbanisme et
BOITON
Sabrina BENTAHA, Eric CHAVROT
Patrimoine
Chantal GIROUD, Guy PRUDHOMME
Guy
Sabrina BENTAHA, Morgane CLAVEL
Communication
PRUDHOMME
Séverine DÉPIERRE, Ophélie MICOUD Marie-Anne NEBINGER Séverine DEPIERRE, Ophélie MICOUD | Madeleine ACOTTO
Action sociale et
Chantal
Marie-Anne NEBINGER
Gilbert GIROUD),
Solidarité
GIROUD
Danièle RABATEL Yvonne DEBIEZ
Cimetières,
David BADIN, Alexandra BALAYE
Gestion espace
Jordan
Denis BOITON, Yannick CALLOUD
public, commerce
BARROT
Jean-Luc GROS
et artisanat, marché Environnement
Jordan BARROT, Yannick CALLOUD
cadre de vie et
Jean-Luc
Morgane CLAVEL, Baptiste DEBIEZ
développement
GROS
Antoine GUILLOT
durable
Marie-Anne NEBINGER
Chantal
Alexandra BALAYE,
Jeunesse, CMJB
GIROUD
Antoine GUILLOT, Perrine GONNET Guy PRUDHOMME Titulaires : Sabrina BENTAHA
président.
Suppléant(e)s : Marie-Anne NEBINGER Jordan BARROT, Sandra REALINHO
Numérique et
Guy
cance POUD
Sabrina BENTAHA
informatique
PRUDHOMME |
P
La commission Appel d'offres a fait l’objet d’un vote à bulletin secret.
Page 2 sur 7 - Ordre du jour.doc Sabrina BENTAHA est arrivée à 21h10, en cours d'explication des commissions. Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
désignent
les
membres
des
commissions communales comme défini dans le tableau ci-dessus Nombre de suffrages exprimés : Votes Pour :
19
Votes Contre : O0
Abstention : 0
e
Commission de contrôle de la liste électorale
Monsieur le Maire explique que la commission de contrôle, dans les communes de plus de 1000 habitants, est composée de conseillers municipaux répartis de la manière suivante :
-
Si
une seule
liste présente au conseil municipal
: un conseiller municipal volontaire
pris dans l'ordre du tableau.
À défaut de volontaires, le plus jeune conseiller municipal
est désigné d'office membre de la commission de contrôle ;
-
Un délégué de l'administration désigné par le Préfet ;
-
Un délégué désigné par le président du tribunal judiciaire.
ll précise que les membres ne doivent pas être ni le maire ni un adjoint. Après délibérations le conseiller municipal désigné est :
-__
Sabrina BENTAHA
Nombre de suffrages exprimés : Votes Pour : 19
Votes Contre :
O
Abstention : 0
e
Création de la Commission Communales des Impôts Directs
L'article
1650
du
code
général
des
impôts
(CGI)
prévoit
la
création
d'une
commission
communale des impôts directs (CCID) dans chaque commune. La CCID est composée de 6 membres dans les communes de moins de 2000 habitants :
-
Le maire ou l'adjoint délégué, président
-
6 commissaires titulaires
-
6 commissaires suppléants
Les 6
commissaires et
leurs suppléants,
en
nombre égal,
sont désignés
par le
Directeur
régional des finances publiques sur une liste de contribuables en nombre double,
dressée
par le conseil municipal. La liste de propositions établie par délibération du Conseil municipal doit donc comporter 24 noms
:
12
noms pour les commissaires élus titulaires et
12
noms pour les commissaires
contribuables suppléants. La désignation des commissaires intervient dans les deux mois suivant le renouvellement général des conseils municipaux. Pour mémoire, le rôle de la CCID est lié à la fiscalité directe locale ; ainsi elle dresse, avec le représentant de l'administration,
la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur
locative des biens affectés à l'habitation ; elle participe à l'évaluation des propriétés bâties et à l'élaboration des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties. Les candidatures suivantes ont été enregistrées : Commissaires
élus
:
Sabrina BENTAHA, Davis BADIN, Jean-Luc GROS, Chantal GIROUD, Séverine DEPIERRE, Baptiste
DEBIEZ,
Denis
BOITON,
Jordan
BARROT,
Marie-Anne
NEBINGER,
Morgane
CLAVEL, Guy PRUDHOMME
Page 3 sur 7 - Ordre du jour.doc Commissaires
hors
conseil,
et
faisant
partie
des
administrés
:
Hervé
DOYEUX,
Yves
GIROUD,
Steven
CLAVEL,
Jacques
COCHARD,
Jean-Claude
PERRIN,
Jean-Louis
DUPUY,
Philippe
NEBINGER,
Gérard
FUZIER,
Nicolas
CALLOUD,
Marie-Agnès
DURAND,
Mickaël
BONNAULT,
Gilles
GANDIT
Cette
liste
de
24
noms
est
soumise
à l'avis
du
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-__
VU
le
Code
Général
des
Impôt
et
notamment
son
article
1650,
-
CONSIDÉRANT
la
population
légale
de
la
commune
de
Biol,
-
_ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
-
ADOPTE
les
listes
précédentes
pour
les
propositions
à soumettre
au
Directeur
Régional
des
Finances
Publiques
:
Proposition
de
commissaires
titulaires
élus,
Proposition
de
commissaires
suppléants
hors
conseil.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire à prendre
toute
mesure
relative
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente délibération.
Nombre de suffrages exprimés : Votes
Pour
: 19
Votes
Contre
:
O
Abstention
: O
c)
Désignation
des
représentants
organismes
extérieurs
Monsieur Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
de
nommer
les
délégués
des différents syndicats Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil Municipal
élit
les
membres
des
différents
syndicats
ou
organismes
comme
décrits
dans
le
tableau
ci-dessous
:
Syndicats
Intercommunaux
titulaires
Suppléants
SMERB
Patrick
BELMONT
Morgane
CLAVEL
Éric
CHAVROT
Sabrina
BENTAHA
TE38
Denis
BOITON
Jordan
BARROT
Résidence
Arc
en
Ciel
et
La
Chantal
GIROUD
Marie-Anne
NEBINGER
Touvière EPAGE
Jean-Luc
GROS
SCOT
Guy
PRUDHOMME
|
Éric
CHAVROT
SYCLUM
Patrick
BELMONT
CISPD
David
BADIN
Correspondant
défense
David
BADIN
Patrick
BELMONT
3)
Intercommunalité a)
Partenariat
pour
les
championnats
de
France
Elite
Vu
l'article
L1611-4 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Fédération Française
de
Cyclisme (FFC)
a
décidé,
lors
de son
Bureau
Exécutif
du
4 juillet
2024,
d'attribuer l’organisation
des
Championnats de
France
de
Cyclisme
sur
route «
Avenir
2025
» et
« Elite
2026
» à
la
Communauté
de
communes
Les
Vals
du
Dauphiné.
Soutenue
par
la
Région Auvergne-Rhône-Alpes
et
le
Département
de
l'Isère,
accompagnée
par
ses
partenaires,
en
particulier
le
Comité
d'Organisation
du Tour
Nord-Isère
(COTNI)
et
la
Ligue
Auvergne-
Page
d
sur
7
- Ordre
du
jour.doc Rhône-Alpes
de
Cyclisme,
la
CCVDD
a
souhaité
utiliser cette formidable
vitrine
médiatique
pour
mettre en avant la richesse du territoire de ses 36 communes. Les Championnats de France Elite se disputeront du 25 au 28 juin 2026. Une
convention
entre
la
FFC
et
le
Comité
d'organisation
(CCVDD
et
COTNI)
fixe
les
modalités
générales d'organisation de la manifestation. Dans
le
prolongement
de
la
convention
FFC/CCVDD-COTNI,
la
CCVDD
a
également
définit
les
modalités
locales
d'organisation
de
la
manifestation
et
de
la
cyclosportive
associée
avec
les
36
communes du territoire, via conventionnement adapté. Les conditions de collaboration envisagées avec les 34 communes du territoire (hors Ville Hôtes de La Tour du
Pin et d'Aoste disposant de modalités spécifiques),
sont détaillées dans la convention
jointe. Elle définit les engagements de moyens mis en œuvre et ayant trait aux enjeux d'organisation à
mobiliser
pour
l'évènement,
afin
d'assurer
la
recherche
active
de
solutions
pour minimiser
les
contraintes
et
nuisances,
assurer
dans
la
mesure
du
possible
un
partage
des
moyens
et
de
compétences et permettre ainsi la réussite des Championnats de France de Cyclisme sur route Elite 2026. Elle entérine également la participation financière de chaque commune du territoire, hors Villes Hôtes, pour l'évènement à hauteur de 1 000 euros (montant ajustable). Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la signature de cette convention de partenariat, jointe à la
délibération.
Considérant
que
Biol
fait
partie
des
VDD
et
l'assume,
mais
ne
voyant
pas
trop
les
retombées
spécifiques pour le village, il est proposé de participer à hauteur de 500€. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré
-
_ APPROUVE la signature de la convention de partenariat entre la Communauté de communes et la commune pour l’organisation des Championnats de France de Cyclisme sur route « Elite 2026 » à hauteur de 500€, -
AUTORISE Monsieur le Maire,
à signer,
au
nom et pour le compte de la Commune, toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'application
de
la
présente délibération.
Nombre de suffrages exprimés : Votes Pour :
19
Votes Contre :
O
Abstention : 0
4) Finances
a) Virement de crédit
Monsieur le Maire rappelle la délibération 2026-02-03 du 24/02/2026 l'autorisant à procéder à des mouvements de
crédits de chapitre
à chapitre,
à
l'exclusion des
dépenses de
personnel,
dans
la
limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections ; Considérant qu'il fallait enlever la somme affectée au 7751 il informe le CM qu'il a procédé au virement de crédit suivant : Désignation
Diminution sur | Augmentation sur crédit ouverts
crédits ouverts
R 7751 Produits des cessions d'immob.
52 000.00 €
TOTAL R 77 Produits spécifiques
52 000.00 €
R 75888 Autres produits divers de gestion courante
52 000.00 €
TOTAL 75 Autres produits de gestion courante
52 000.00 € Page 5 sur 7 - Ordre du jour.doc b) Régie, tarif places de cinéma
Monsieur le Maire explique que la commune a mis en place une régie afin de gérer les ventes faites par le CCAS.
Il explique que le Conseil
municipal doit valider les tarifs des tickets de cinéma qui ont
été vendu au mois de novembre et de ceux qui seront proposés à la vente courant avril I donne la parole à Chantal GIROUD qui explique les tarifs que le CCAS à proposé : Pour
la
vente
de
novembre
:
-
Vente de places du cinéma Equinoxe de La Tour du Pin au tarif de 4,70€ la place,
-
Vente de places du cinéma Kinépolis de Bourgoin-Jallieu au tarif de 60,40€ la carte de 8 places et au tarif de 38€ la carte de 5 places tarifs groupe/CE en vigueur.
Pour
la
vente
d'avril
-
Vente de places au cinéma Equinoxe de La Tour du Pin au tarif de 4,70€ la place,
-
Vente de places au cinéma Kinépolis de Bourgoin-Jallieu au tarif de 61.60 € la carte de 8 places et au tarif de 38.75 €
la carte de 5
places (tarifs groupe/CE en vigueur).
Après
délibération
le
CM
-
Valide
les
tarifs
proposés,
-__
Autorise la vente des places de cinéma aux tarifs ci-dessus,
-
Charge Monsieur le Maire à
prendre toute mesure relative à
la mise en œuvre de
la présente délibération.
Nombre de suffrages exprimés : Votes Pour
: 19
Votes Contre : O
Abstention : 0
c) Subvention au CCAS
Monsieur Le Maire indique aux membres du Conseil que lors du vote du budget une somme a été allouer au
CCAS,
il convient de décider du montant de la subvention que l’on verse.
II
rappelle que 7 000 € ont été budgétisés et il convient de l'autoriser à verser cette somme. Après délibération le Conseil Municipal :
-__Décide d'allouer une subvention de 7 000 € au CCAS -
Charge Monsieur le Maire des formalités pour le versement de cette subvention
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Votes Pour :
19
Votes Contre :
O
Abstention : 0
5) Questions Diverses
Ecole Monsieur
le
maire
informe
de
la
décision,
par
courrier
de
l'académie
de
Grenoble,
de
fermeture d’une classe sur la commune de Biol. L'effectif de 125 élèves pour cette année est, à cette date, de 112 pour l’année prochaine. Le passage à 5 classes laisserait un effectif moyen à 22,5 élèves pour chaque classe. L'enseignante qui ne serait plus sur Biol l'an prochain serait Léa MOREL.
Stagiaire en fin de
formation, elle ne serait de toute façon pas restée sur l’école de Biol. Il reste
à
savoir
comment
se
répartiraient géographiquement
les
classes
sur
la
commune,
entre
les
bâtiments
Saint
EXUPERY et
BROCARD.
Une
première
rencontre
de
réflexion
a
déjà été menée par Patrick BELMONT et Guy PRUDHOMMEà
ce sujet.
Page 6 sur 7 - Ordre du jour.doc Visite des bâtiments école De nouveaux conseillers sont demandeurs de pouvoir faire une visite des bâtiments école pour se rendre compte in-situ des lieux scolaires. Elle est programmée pour le lundi 13 avril, à 18h, à Saint EXUPERY. Rencontre Yannick NEUDER Une invitation de Yannick NEUDER pour une rencontre samedi 25 avril, à
10h, à PENOL.
Cette rencontre concerne les membres des conseils municipaux.
5 conseillers de Biol sont
possiblement présents
: Patrick
BELMONT,
Chantal
GIROUD,
Jordan
BARROT,
Séverine
DEPIERRE, Sabrina BENTAHA Course cyclotouriste du 27 juin Le samedi 27 juin, pendant les championnats de France élites de cyclisme, qui auront lieu sur le territoire des VDD, aura lieu une course cyclotourisme qui passera par Biol. La
liste
des
signaleurs,
qui
auront
pour tâche
de
sécuriser
le
passage des
coureurs,
est
complétée. Pour mémoire, il a été demandé 19 personnes pour cette action. Voisins vigilants et cambriolages Des
cambriolages
ont
eu
lieu
sur
Biol
et
des
communes
voisines,
visant
notamment
l'outillage électroportatif contenu dans les petits fourgons des artisans. Une information a été faite par PanneauPocket lors de la première vague de cambriolage. Doit-on faire une
information
systématique,
au
risque de créer de la psychose,
ou
doit on
réfléchir à un dispositif de type voisins vigilants déjà déployé à Saint Victor-de-Cessieu par exemple ? C'est une action à mener, puisque dans la profession de foi 2026 de notre liste, par la commission communication. Information association LBDFC, ‘La Bière Des Frères Clavel, est une nouvelle association. Invitation à la première AG de cette association : samedi 11 avril, à 11h. Distribution des bulletins Une répartition de la distribution par les conseillers, sur leur zone géographique d'habitation, a été préparée par Guy PRUDHOMME. Elle sera envoyée à chacun. Merci de vos retours. Office 365 Chaque conseiller va être abonné à
la suite office 365, qui permettra, entre autre, d'avoir une
adresse email en @biol.fr . Il faudra prévoir une séance explicative. Bilan/visite Sont
demandés
:
e
Une visite et un bilan des bâtiments communaux,
e
Une rencontre entre les élus et les employés communaux.
Fin de la séance à 23h10.
Page 7 sur 7 - Ordre du jour.doc