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Procès Verbal - pv 2018 1112 018884100 1124 21122018
Compte-Rendu - compte rendu 20181112odt 069399200 1536 18122018
Déliberation - recueil ndeg4
Document publié le Mercredi 15 janvier 2020 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - recueil ndeg4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Éducation,
Recueil des actes administratifs n°4- 2019
Publié le 15 janvier 2020
Sommaire du recueil
Date N°acte Objet
DECISIONS PRESENTEES AU CM 03.12.2019
D/2019/148- Modification demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles – Restauration de
casernement dans le cadre de l’installation de sanitaires
publics
D/2019/149- Mise à disposition du gymnase Robert Paul au profit de
l’Institut de formation d’aides-soignants du centre hospitalier
de la Haute Gironde
D/2019/150- Relative à la convention de partenariat entre l’Association
« Autour de la Théière » et la bibliothèque municipale
D/2019/151 Prestation de service concernant le nettoyage de la façade et
du dôme du Cinéma de Blaye
D/2019/152- Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de
l’association Préface
D/2019/153- Contrat de prêt entre Bernard MORIER et la ville de Blaye
D/2019/154- Relative à la convention de partenariat avec le lycée
professionnel de l’Estuaire
D/2019/155- Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien Tribunal
au profit de l’association « Rassemblement du peuple
souverain pour une France indépendante et une République
sociale »
D/2019/156- Relative à la passation d’une convention de location de la salle
municipale de Saint Martin Lacaussade
D/2019/157- Passation d’un contrat de prestation de services dans le cadre
d’Octobre Rose
D/2019/158- Relative au contrat de maintenance du progiciel Orphée-
Bibliothèque municipale
D/2019/159- Relative à la passation d’un marché public de travaux –
Reprise de concessions funéraires perpétuelles dans le
cimetière
D/2019/160- Mise à disposition des locaux de l’Ancien Tribunal au profit du
collège Jean Monnet
D/2019/161- Mise à disposition de la salle de gymnastique rue Urbain
Albouy au profit du Centre Hospitalier de la Haute-Gironde
D/2019/162-
D/2019/163- Relative à une convention de formation professionnelle avec le
Centre National de la Fonction Publique Territoriale
D/2019/164- Relative à la convention de partenariat entre la société « Les
Troubajoueurs » et la médiathèque municipale
D/2019/166- Relative à la modification de la décision n°D/2019/7
D/2019/167- Contrat 3G/4g pour un panneau d’affichage électronique
LUMIPLAN Ville
D/2019/168- Relative à la passation d’un accord-cadre de prestations de
services divers- Levés et réalisations de plans de bâtiments communaux
D/2019/169- Relative à la passation d’un contrat d’abonnement au service
téléalerte
D/2019/171- Relative à la convention de partenariat entre l’autrice Alison
Germain, la librairie Jaufré Rudel de Blaye et la médiathèque
de Blaye
D/2019/172- Relative à la convention de formation professionnelle sur le
thème « Professionnaliser ses entretiens de recrutement et
son management avec le MBTI »
D/2019-173- Mise à disposition d’une salle de l’école VALLAEYS au profit
de la F.C.P.E des écoles Maternelles et Primaires de Blaye
D/2019/174- Mise à disposition d’une salle de classe de l’école Rosa
Bonheur au profit du SNUDI FO 33
D/2019/175- Relative à la convention Ecopass Air Liquide « oxygène
bouteille L50 »
D/2019/176 Relative à un contrat de prestations de services dans le cadre
de la sécurité évènementielle – modification de la décision
D2019-82
D/2019/177- Mise à disposition des salles mutualisées de l’ancien tribunal
au profit de l’association « Bienvenue à Blaye »
D/2019/178- Contrat de cession de spectacle
D/2019/179- Relative à la passation d’une convention de partenariat avec
les Chantiers théâtre de Blaye et de l’Estuaire
D/2019/180- Relative à la passation d’une convention d’application Ecole et
Cinéma en Gironde (année scolaire 2019-2020)
D/2019/181- Relative à la passation d’un marché public de fournitures-
Acquisition de mobilier pour l’accueil de l’Hôtel de Ville
D/2019/182- Relative à l’affermissement de la tranche optionnelle n°1
portant sur la réalisation des travaux de confortement de la
falaise et de restauration des remparts
D/2019/183- Relative à l’affermissement de la tranche optionnelle n°2
portant sur la mission de maîtrise d’œuvre : travaux de
confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle
D/2019/184- Relative à l’affermissement de la tranche optionnelle n°1
portant sur les missions de CSPS et Contrôle Technique pour
les travaux de confortement de la falaise et des remparts de la
Citadelle
D/2019/185- Relative à la convention de partenariat entre l’association « Il
était une fois » et la médiathèque de Blaye
D/2019/186- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles pour les travaux de confortement de la
falaise et des remparts et de la gestion des eaux pluviales de
la Citadelle
D/2019/187- Demande de subvention auprès du Ministère de l’Ecologie, du
Développement Durable et de l’Ecologie (Fonds Barnier) pour
les travaux de confortement de la falaise et des remparts et de
la gestion des eaux pluviales de la Citadelle
DELIBERATIONS DU CM 03.12.2019
1 Aide communale au ravalement
2 Transfert d'office de voies privées dans la voirie communale - Modification
3 Convention de servitude - Gironde très haut débit - projet n° 02
4
Avenants aux conventions d'occupation du domaine public
constitutives de droits réels signées avec Mme Buttazzoni -
Autorisation du Maire à signer 5
Avenants aux conventions d'occupation du domaine public
constitutives de droits réels signées par Mme MORANT -
Autorisation du maire à signer
6
Avenant à la convention d'occupation du domaine public constitutive
de droits réels de la SAS TROPIDELLA - Autorisation du Maire à
signer
7 Vente du bâtiment « cinéma le Monteil »
8 Transfert de compétences à l'intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme
9 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Municipale et ajout d'une Charte d'utilisation des ressources multimédia
10 Reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon
11 Décision Modificative n° 3 du Budget Principal M14
12
Information sur les dépenses imprévues de fonctionnement dans le
cadre de l'article L 2322-2 du code général des Collectivités
Territoriales. Virement de compte à compte du Budget Principal
M14.
13 Budget principal M14 - admissions en non-valeur
14 Budget principal M14 - créances irrécouvrables éteintes
15
Refacturation aux communes par la Communauté de communes de
Blaye, des prestations complémentaires Gironde Numérique -
Diagnostic téléphonique - Modification
16
Plan de financement relatif aux demandes de subventions auprès de
la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - travaux de
confortement de la falaise et des remparts de la Citadelle côté
Gironde - Tranche Optionnelle n° 1
17
Plan de financement relatif aux demandes de subventions auprès du
Ministère de l'Ecologie du Développement durable et de l'Energie
(Fonds Barnier) - travaux de confortement falaise et remparts de la
Citadelle côté Gironde - Tranche Optionnelle n° 1
18 Tableau des effectifs - Suppressions de postes
19 Tableau des effectifs - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
20
Tableau des effectifs - Création d’un emploi permanent de catégorie
A - Emploi du niveau de la catégorie A et autorisation le cas échéant
le recrutement d’un agent contractuel (Chargé de mission en
aménagement urbain et paysager)
21 Rapport d'activité 2018 de la Communauté de Communes de Blaye