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Déliberation - d2026 014
Déliberation - d2026 005
Déliberation - d2026 016
Déliberation - d2026 012
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Viviers-du-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 012)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nombre
de
Conseillers
DEPARTEMENT
SAVOIE
COMMUNE
VIVIERS
DU
LAC
TL
|Enexerice
|
17
|
[présents |
13.
Absents
|
4
Pouvoirs
|
1
Votants
|
14.
Pour
14
.
F
cone
|
-
Abstentions
-
Exclus
:
L
SCENE
a
EE
Date
de
convocation :
3
mars
2026
Date
d'affichage
:
3
mars
2026
Délibération
D2026_012
Budget
général :
validation
du
compte
administratif
2025
La
secrétaire
de
séance,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
lundi
9
mars
2026
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
AGUETTAZ.
Étaient
présents :
M.
ANDREYS
Stéphane,
Mme
ANDUGAR
Sandrine,
M.
CARON
Bernard,
M.
CHEVALLIER
Christophe,
Mme
GINET
Jane,
M.
GRENARD
Michel,
Mme
LAPLANCHE
Delphine,
Mme
MARTINEZ
Nathalie,
Mme
MERLIER
Séverine,
Mme
MONANGE
Myriam,
M.
ROBERT
Alain,
Mme
SCAPOLAN
Martine,
Mme
THUILLIER
Marlène
Pouvoir(s)
: M.
BELLOT
donne
pouvoir
à
Mme
MERLIER
Absent(s)
: Robert
AGUETTAZ,
Christian
PLUCHE,
Marianne
SPIRITO
Secrétaire
de
séance
: Madame
Martine
SCAPOLAN
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-14
et
L.2121-21
relatifs
à
la
désignation
d'un
président
autre
que
le
maire
pour
présider
au
vote
du
compte
administratif
et
aux
modalités
de
scrutin
pour
les
votes
de
délibérations,
Considérant
que
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER
a
été
désigné
pour
présider
la
séance
lors
de
l'adoption
du
compte
administratif,
Considérant
que
Monsieur
Robert
AGUETTAZ,
Maire,
s'est
retiré
et
a
quitté
la
salle
pour
laisser
la
présidence
à
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER
pour
le vote
du
compte
administratif.
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER
présente
au
Conseil
le
détail
du
compte
administratif
du
budget
communal
de
l'exercice
2025
dressé
par
l'ordonnateur,
tel
que
:
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
1 442
297,75
€
Recettes
1 691
654,47
€
Résultat
de
l'exercice
+ 249
356,72
€
Excédent
reporté
de
2024
1 053
458,74
€
Résultat
de
clôture
2025
+1
302
815,46
€
Section
d'investissement :
Dépenses
1 865
191,66
€
Recettes
1 951
333,40
€
Résultat
de
l'exercice
86
141,74
€
Excédent
reporté
de
2024
433
727,18
€
Résultat
de
clôture
2025
519
868,92
€
Restes
à
réaliser
2025
(montant
des
travaux
/
subventions
engagés)
Dépenses
1 152
744,56
€
Recettes
540
954,00
€
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
comme
le
prévoit
la
loi,
le
Compte
Administratif
2025
du
budget
communal
est voté
à
l'unanimité.
_ | PRÉFECTURE
de la SAVOIE
1 2 MARS
2026
REÇU