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Déliberation - d2026 014
Déliberation - d2026 005
Déliberation - d2026 016
Déliberation - d2026 013
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Viviers-du-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 013)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
COMMUNE VIVIERS
DU
LAC
Nombre
de
Conseillers
Contre
-
En
exercice
17
Présents
|
13
| Absens
|
4
Fouvois
L ‘
| Votants
| 14
pou
|
1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Abstentions
-
Exclus
-
Date
de
convocation :
3
mars
2026
Date
d'affichage
:
3
mars
2026
Délibération
D2026 013
Budget
annexe
lotissement
les
rousses
:
validation
du
compte
administratif
2025
La
secrétaire
de
séance, Mme
SCAPOLAN
EE
:
Robert
AGUETTAZ
=
———
:|
PRÉFECTURE
de
la
SAVOIE
1 2 MAS 2076
REÇU
Le
lundi
9
mars
2026
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
AGUETTAZ.
Étaient
présents
:
M.
ANDREYS
Stéphane,
Mme
ANDUGAR
Sandrine,
M.
CARON
Bernard,
M.
CHEVALLIER
Christophe,
Mme
GINET
Jane,
M.
GRENARD
Michel,
Mme
LAPLANCHE
Delphine,
Mme
MARTINEZ
Naïhqalie,
Mme
MERLIER
Séverine,
Mme
MONANGE
Myriam,
M.
ROBERT
Alain,
Mme
SCAPOLAN
Martine,
Mme
THUILLIER
Marlène
Pouvoir(s)
: M.
BELLOT
donne
pouvoir
à
Mme
MERLIER
Absent(s)
: Robert
AGUETTAZ,
Christian
PLUCHE,
Marianne
SPIRITO
Secrétaire
de
séance
: Madame
Martine
SCAPOLAN
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-14
et
L.2121-21
relatifs
à
la
désignation
d'un
président
autre
que
le
maire
pour
présider
au
vote
du
compte
administratif
et
aux
modalités
de
scrutin
pour
les
votes
de
délibérations, Considérant
que
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER
a
été
désigné
pour
présider
la
séance
lors
de
l'adoption
du
compte
administratif, Considérant
que
Monsieur
Robert
AGUETTAZ,
Maire,
s'est
retiré
et
a
quitté
la
salle
pour
laisser
la
présidence
à
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER
pour
le
vote
du
compie
administratif. Monsieur
Christophe
CHEVALLIER
présente
au
Conseil
le
détail
du
compte
administratif
du
budget
communal
de
l'exercice
2025
dressé
par
l'ordonnateur,
tel
que :
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
146
953,46
€
Recettes
146
953,46
€
Résultat
de
l'exercice
+
0,00
€
Excédent
reporté
de
2024
Néant
Résultat
de
clôture
2025
+
0,00
€
Section
d'investissement
:
Dépenses
146
953,46
€
Recettes
203
535,00
€
Résultat
de
l'exercice
56
581,54
€
Excédent
reporté
de
2024
19
300,00
€
Résultat
de
clôture
2025
75
881,54
€
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christophe
CHEVALLIER,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
comme
le
prévoit
la
loi,
le
Compte
Administratif
2025
du
budget
communal
est
voté
à
l'unanimité.