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Déliberation - d2026 014
Déliberation - d2026 005
Déliberation - d2026 016
Déliberation - d2026 020
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Viviers-du-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
COMMUNE
VIVIERS
DU
LAC
Nombre
de
Conseillers
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
16
mars
2026
Date
d'affichage
:
16
mars
2026
Délibération
D2026 020
Election
des
adjoints
Le
secrétaire
de
séance,
{
À
PRÉFECTURE de la SAVOIE
|
23
MARS
2026
REÇU En
exercice
19
[présents |
17
absents
|
2
Fouvois
|
2
[
Votans |
1
OU pou
|
Contre
-
D
Abstentions | - Exclus
-
Le
vendredi
20
mars
2026
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Viviers
du
lac,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
AGUETTAZ.
Étaient
présents:
Mme
ANDUGAR
Sandrine,
M.
ANDUGAR
Xavier,
M.
BEAUC
OURT
Emmanuel,
M.
BROUIN
Jean-Philippe,
M.
CARON
Bernard,
M.
CHALENCON
Thierry,
M.
CHEVALLIER
Christophe,
Mme
CORBET-CARON
Dominique,
Mme
DAHMANI
Véronique,
M.
FUMET
Jean-François,
Mme
GINET
Jane,
M.
GRENARD
Michel,
Mme
MERMILLOD
Catherine,
Mme
MONANGE
Myriam,
Mme
MONNIER
Sophie,
Mme
MORANT
Eloïse,
M.
TRIKI
Alexandra.
Pouvoir(s)
: M.
MEKEDDEM
donne
pouvoir
à
Mme
MONANGE
Mme
FRANÇOIS
donne
pouvoir
à
Mme
DAHMANI
Absent(s)
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christophe
CHEVALLIER.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
n°
D2026
019
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d'adijoints
au
maire
à
5,
Madame
la
maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
au
scrutin
de
liste
paritaire
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
votre
préférentiel
[liste
bloquée). Après
appel
à
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote. Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote :
0
b)
Nombre
de
votants
:
19
c)
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau :
0
{blancs
et
enveloppes
vides)
d)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0
(article
L.6é6
du
code
électoral)
e)
Nombre
de
suffrage
déclarés
blancs
et
nuls
(c+dl)
:
0
f}
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
19
g)
Majorité
absolue
:
10
La
liste
Monsieur
Bernard
CARON
obtient
la
majorité
absolue
et
a
été
immédiatement
installée
dans
le rang
de
celle-ci
tel
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
annexée
au
procès-
verbal
:
ler adjoint
:
M.
Bernard
CARON,
2ème
adjoint
:
Mme
Jane
GINET,
3ème
adjoint
:
M.
Christophe
CHEVALLIER,
4ème
adjoint
:
Mme
Véronique
DAHMANI,
5ème
adjoint
:
M.
Michel
GRENARD.