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Document publié le Vendredi 27 octobre 2017 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv web cm 27 10 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 octobre 2017
Procès-verbal de séance
L’an deux mille dix-sept, le VINGT SEPT OCTOBRE à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de BLUFFY, dûment convoqué le 19 octobre 2017, s’est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Kamel LAGGOUNE, Maire.
PRESENTS : Kamel LAGGOUNE, Olivier TRIMBUR, Didier VELASQUEZ, Michelle MORTON, Claude PASINI, Claude GUILLERMIN, Caroline GACHET.
ABSENTS :
Mme Gaëlle BASSO, M. WARGNIER Xavier, M. Florent FANTACI, M. Olivier WEILAND.
POUVOIRS :
M. WARGNIER Xavier à Olivier TRIMBUR, M. Florent FANTACI à Kamel LAGGOUNE, M. Olivier WEILAND à Michelle MORTON
Secrétaire de séance : Mme Caroline GACHET
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04/09/2017 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 04 SEPTEMBRE 2017.
2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :
Le Conseil Municipal désigne Madame Caroline GACHET secrétaire de séance.
3. Approbation de la convention du groupement de commande auprès du SYANE pour l’achat d’électricité (délibération N° 01/07/17) : à l’unanimité des voix
Le Conseil Municipal approuve la signature de la convention du groupement de commande auprès du SYANE qui coordonne et gère, depuis 2014, l’ensemble des commandes de fournitures d’énergies électriques et de gaz naturel au profit des collectivités établissements publics de Haute-Savoie et Savoie.
4. Fixation de l’indemnité de gardiennage pour l’église durant l’année 2017 (délibération N° 02/07/17) : à l’unanimité des voix
Le Conseil Municipal approuve le versement de l’indemnité de gardiennage de l’église de Bluffy à Monsieur Claude ALLET-COCHE selon la circulaire préfectorale émise le 21 avril 2017
Séance levée à 21H45
Le Président de séance, Le secrétaire de séance, M. Kamel LAGGOUNE Mme Caroline GACHET Maire