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Procès Verbal - pv web cm 03 12 14
Document publié le Mercredi 3 décembre 2014 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv web cm 03 12 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2014
PRESENTS : MM Kamel LAGGOUNE, Olivier TRIMBUR, Adjoint au Maire, Gaëlle BASSO, Michelle MORTON, Caroline GACHET, Olivier WEILAND, Claude GUILLERMIN, Claude PASINI, Conseillers Municipaux.
ABSENTS : Xavier WARGNIER, Didier VELASQUEZ, Florent FANTACI. POUVOIRS : Xavier WARGNIER à Kamel LAGGOUNE, Didier VELASQUEZ à Claude GUILLERMIN et Florent FANTACI à Olivier TRIMBUR.
Secrétaire de séance : Olivier TRIMBUR.
Ouverture de séance : 20h05
Délibération n° 01/07/14 (à l’unanimité des voix)
Versement d’une contribution de 78 € à la MUTAME pour l’année 2015, selon le barème de 39 €/agent adhérent, pour concourir prioritairement aux prestations à caractère social servies aux adhérents.
Délibération n° 02/07/14 (à l’unanimité des voix)
Approbation du dossier technique modifié établi par le Cabinet Profils Etudes pour un montant de 815 669 € HT et du plan de financement prévisionnel suivant, pour la construction d’un nouveau réservoir d’eau au Béchet et la création d’une liaison entre Bluffy et Alex : 526 939 € HT pour Bluffy et 288 730 € HT pour Alex, avec 508 918 € de subventions et 306 751 € d’autofinancement pour le groupement de communes.
Délibération n° 03/07/14 (à l’unanimité des voix)
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables d’eau pour un montant de 387.52 €.
Délibération n° 04/07/14 (à l’unanimité des voix)
Approbation de la proposition de l’ONF concernant le programme des coupes de bois pour l’exercice 2015 sous certaines conditions : coupe ajournée sur la parcelle K pour un volume de 80 m³ et vente à l’automne 2015 sur la parcelle S pour un volume de 240 m³, selon les consignes de la commune.
Délibération n° 05/07/14 (à l’unanimité des voix)
Adhésion au CAUE pour l’année 2015, pour un montant de 42 €, afin de pouvoir notamment bénéficier des services d’un architecte-conseil.
Séance levée à 21H30