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Procès Verbal - pv web cm 20 06 14
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv web cm 20 06 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
PRESENTS : Olivier TRIMBUR, Didier VELASQUEZ, Gaëlle BASSO, Caroline GACHET, Florent FANTACI, Claude GUILLERMIN, Claude PASINI, Conseillers Municipaux. ABSENTS : Kamel LAGGOUNE, Xavier WARGNIER, Michelle MORTON, Olivier WEILAND. POUVOIRS : Kamel LAGGOUNE à Gaëlle BASSO, Xavier WARGNIER à Didier VELASQUEZ et Olivier WEILAND à Olivier TRIMBUR.
Secrétaire de séance : Didier VELASQUEZ.
Ouverture de séance : 19h30
Délibération n° 01/05/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation d’un délégué titulaire (Kamel LAGGOUNE) et de 3 délégués suppléants (Olivier TRIMBUR, Didier VELASQUEZ et Xavier WARGNIER) aux élections sénatoriales du 28 septembre 2014.
Délibération n° 02/05/14 (à l’unanimité des voix)
Avis favorable au projet de Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) 2014 - 2019 arrêté par la Communauté de Communes de la Tournette (C.C.T.), sous réserve de définir la répartition de la consommation foncière autorisée par le SCOT et des 250 logements entre les 4 Communes de la C.C.T. d’une part ; de construire des logements en PLAI et PLS (et pas seulement en PLUS) pour chaque nouveau programme de logements aidés sur le territoire de la C.C.T. d’autre part.
Séance levée à 20H30