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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024.09.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
Conseil municipal du 08.04.2024 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 23 septembre 2024
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
délibération n°24.2024 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
délibération n°25.2024 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
délibération n°26.2024 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
délibération n°27.2024 Mise à jour du règlement de voirie Approuvé
délibération n°28.2024
4) voirie,
CDG (Centre Département de Gestion du personnel de la
fonction publique) : adhésion à l’assurance statutaire
2025/2030
Approuvé
délibération n°29.2024 SDESM : avis sur l’adhésion de communes Approuvé
délibération n°30.2024 Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau : avis sur leur PLUi
Approuvé
délibération n°31.2024 Région Île-de-France : avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France
Approuvé
délibération n°32.2024 Retrait de la délibération n°23/2024 du 08/04/2024 portant modification des délégués au SMEP
Approuvé
délibération n°33.2024 Remboursement de frais Approuvé
Affichée le 30/09/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS