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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023.09.18 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal du 03.04.2023 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 18 septembre 2023
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
délibération n°39.2023 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
délibération n°40.2023 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
délibération n°41.2023 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
délibération n°42.2023 Convention d’occupation domaniale de répéteurs de Birdz (VEOLIA EAU) sur les supports d’éclairage public de la
commune de Buthiers
Approuvé
délibération n°43.2023 Convention d’occupation temporaire du domaine public routier de la commune de Buthiers pour les répéteurs VEOLIA
EAU
Approuvé
délibération n°44.2023 Plan de circulation Approuvé
délibération n°45.2023 Référent déontologique « élu local » Approuvé
délibération n°46.2023 Remboursement de frais à un élu Approuvé
Affichée le 25/09/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS