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Déliberation - liste des deliberations du 25 05 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Île-aux-Moines.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 25 05 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
de
L'Ile
aux
Moines
Ordonnance
n°2021-1310
du
07
octobre
2021
Numéro
d'ordre
Date
Objet
Sens
du
vote
20250301
22/05/2025
|Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03/04/2025
APPROUVÉE
20250302
03/04/2025
|Golfe
du
Morbihan
Vannes
Agglomération
:portage
foncier
APPROUVÉE
20250303
03/04/2025
Ga
eenton
de
Jestion
en
flux
de
réservation
des
logements
sociaux
au
titre
APPROUVÉE
20250304
03/04/2025
ee
SE
SNEnT
en
flux
de
réservation
des
logements
sociaux
au
titre
APPROUVÉE
20250305
03/04/2025
|Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVÉE
20250906
| 090a202s
|ÉÉVSEn
NÉEIE
Aenoars
tenant
comp
ds Fonons
des Sujions|
\prnouvée
20250307
03/04/2025
|Admissions
en
non-valeur
du
budget
principal
APPROUVÉE
20250308
03/04/2025
Admissions
en
non-valeur
du
budget
mer
ports
communaux
activités
APPROUVÉE
maritimes
20250309
03/04/2025
et
de
l'avenant
n°22
au
contrat
d'association
avec
l'école
Saint-
APPROUVÉE
Liste
affichée
le
26/06/2025
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
Le
Maire,
Philippe
LE BÉRIGOT